Arrêtés et décisions du Président
Décisions du Président
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2024-018 - Intervention de la société « TERRACOLUDEX» (ESSAIM 4 allée des Brotteaux 01000 BOURG EN BRESSE), pour la mise en place de l’espace Tractoped 1er âge au Relais Petite Enfance « Le jardin enchanté » à Montrevel en Bresse (01340) (278.18 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP 24-007 - Association du karting club de Montrevel en bresse - Assignation en référé devant le tribunal judiciaire de bourg en Bresse (229.85 Ko - Publié le 19/01/2024)
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DP-040 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SAS Au Pot’Liati à Polliat (268.44 Ko - Publié le 19/02/2024)
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DP-24-196 - Recours indemnitaire engagé à l’encontre de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse – autorisation d’agir en défense. (67.86 Ko - Publié le 14/10/2024)
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DP-24-197 - Intervention en ateliers d’éveil musical et sensoriel de l’association ISAMUSIK (4 lot terres de la tour 01320 CHALAMONT) au Relais Petite Enfance La Roulinotte à Certines (01240) (79.33 Ko - Publié le 14/10/2024)
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DP-24-198 - Intervention d’accompagnement en psychomotricité et éveil corporel de Mme Manon TIRAND (SELARL) (166 Impasse de la Ferme du Petit Seillon 01250 MONTAGNAT) aux Relais Petite Enfance Sud Revermont (Certines 01240 et Ceyzériat 01250). (84.16 Ko - Publié le 14/10/2024)
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DP-24-199 - Spectacle de noël à destination des enfants par la compagnie « En route Mauvaise Troupe » (12 rue de la grande famille 69007 LYON) à l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant à Confrançon (01340). (77.12 Ko - Publié le 14/10/2024)
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DP-24-200 - Intervention de sensibilisation et d’exploration Snoezelen auprès des enfants et leurs familles par la compagnie Bulle d’exploration (50 route des monts 74540 HERY SUR ALBY), à l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant Caram’bole à Bény (01370 (83.52 Ko - Publié le 14/10/2024)
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DP-24-201 - Intervention pour une animation de l’association l’Armoire à jeux (11 avenue de l’égalité 01000 Bourg en Bresse), à destination des enfants et professionnels au Relais Petite Enfance à Saint-Trivier-de-Courtes (01560) et à l’Établissement d’Ac (80.12 Ko - Publié le 14/10/2024)
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DP-24-202 - Interventions d’expression plastique par Cécile HAEGELIN (10 bis place du champ de foire/ Treffort, 01370 Val Revermont), à l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant à Saint-Trivier-de-Courtes (01560) (79.01 Ko - Publié le 14/10/2024)
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DP-24-203 - Intervention d’accompagnement en éveil corporel par Marjolaine Dubois (1751 ch du moulin de Noirefontaine 01250 Montagnat), à destination des enfants et des professionnels de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant à Saint-Trivier-de-Courtes (80.3 Ko - Publié le 14/10/2024)
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DP23-001 Construction de deux terrains de tennis couverts à Saint-Trivier-de-Courtes (775.76 Ko - Publié le 19/01/2023)
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DP23-002 Intervention d’ateliers Créatifs de Madame DETEZ DE LA DREVE Cécile (10 bis place du champ de foire/Treffort 01370 Val-Revermont), auprès des enfants et assistantes maternelles, au Relais Petite Enfance « Le Jardin Enchanté » à Montrevel-en-Bress (296.48 Ko - Publié le 16/01/2023)
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DP23-003 Organisation d'ateliers reflexes Archaïques par Mme MAS Marie Helene auprès des enfants et assistantes maternelles au relais le jardin enchanté à Montrevel en Bresse (336.9 Ko - Publié le 16/01/2023)
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DP23-004 Contrat de location-gérance entre la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et la SAEM Les Rives - avenant n° 2 (1.22 Mo - Publié le 18/01/2023)
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DP23-005 Avenant n°2 au marché de travaux de Famy n°2021-50 PP poru le lot de viabilisation de 3 parcelles sur la ZA CALIDON à Saint Denis les Bourg (232.22 Ko - Publié le 18/01/2023)
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DP23-006 rénovation extension des locaux des gardiens des aires d'accueil de gens du voyage de Bourg en Bresse - Avenant n°1 au lot n°6 - isolation intérieure - platrerie - peinture (229.28 Ko - Publié le 18/01/2023)
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DP23-007 Convention entre la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l'association Profession Sport Animation Savoie - PSA (73000 Chambéry° (718.24 Ko - Publié le 24/01/2023)
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DP23-008 Contrat entre la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l'association Compagnie Tumulte (42000 Saint-Etienne) (733.39 Ko - Publié le 24/01/2023)
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DP23-009 Contrat de location entre la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et la Commune de Saint-Etienne-du-Bois (01370) pour la mise à disposition de la salle acoustique du foyer communal (828.32 Ko - Publié le 24/01/2023)
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DP23-010 Convention entre la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l'école de musique de la Lyre Bressane de Foissiat (398.28 Ko - Publié le 24/01/2023)
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DP23-011 Intervention de Karine MILLE pour des ateliers d'éveil artistique traces et couleurs auprès des enfants et leurs parents au multi accueil Carambole de Beny (276.07 Ko - Publié le 03/02/2023)
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DP23-012 Intervention de Mme Karine MILLE pour des ateliers d'éveil artistique traces et couleurs auprès des enfants et éventuellement de leurs parents à la micro-crèche Car'Hibou à Domsure (287.29 Ko - Publié le 03/02/2023)
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DP23-013 Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension des vestiaires du complexe sportif des buclanes à Certines - avenant n°1 (354.02 Ko - Publié le 03/02/2023)
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DP23-014 Travaux de mise en valeur du site de la ferme de la foret à Courtes intégrant des travaux de restauration d'un ensemble bâti classé monument historique et la construction d'un bâtiment d'accueil en ossature bois et pies - Avenant 1 aux lots n°2 (535.55 Ko - Publié le 27/01/2023)
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DP23-015 Maitrise d'oeuvre pour le prolongement de l'aménagement d'une piste cyclable avenue de Marboz à Bourg-en-Bresse - Avenant n°1 (215.64 Ko - Publié le 06/02/2023)
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DP23-016 Intervention de Mme Anne Sophie CASAL responsable formation de l'organisme FM2J à la salle polyvalente de Tossiat pour une conférence dans le cadre de la semaine petite enfance 2023 (314.76 Ko - Publié le 03/02/2023)
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DP23-017 Cession d'une pompe à piston à titre gratuit par le Syndicat Mixte du Lac d'Annecy à GBA (175.48 Ko - Publié le 08/02/2023)
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DP23-018 Accès au Tiers-Lieu l'Ecrin - Commune de Bresse-Vallons (185.15 Ko - Publié le 14/02/2023)
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DP23-019 Contrat entre GBA et l'Association Bal des Loutres (277.16 Ko - Publié le 13/02/2023)
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DP23-020 Printemps des arts - Contrat de Cession avec Belka 69004 LYON (178.5 Ko - Publié le 13/02/2023)
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DP23-021 Printemps des arts - Contrat de Cession avec L'effervescente 73000 CHAMBERY (172.58 Ko - Publié le 13/02/2023)
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DP23-022 Printemps des arts - Contrat de Cession avec FLC Production 01440 VIRIAT (177.53 Ko - Publié le 13/02/2023)
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DP23-023 Printemps des arts - Contrat de Cession avec La parade sauvage 74570 AVIERNOZ FILLIERE (177.28 Ko - Publié le 27/02/2023)
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DP23-024 Printemps des arts - Contrat de Cession avec La compagnie des Quidams (178.1 Ko - Publié le 13/02/2023)
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DP23-025 Printemps des arts - Contrat de Cession avec l'association Sophie Revel 01000 BOURG EN BRESSE (175.71 Ko - Publié le 13/02/2023)
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DP23-026 Printemps des arts - Ultrason musique 69003 LYON (175.66 Ko - Publié le 13/02/2023)
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DP23-027 Remboursement assurances - sinistre du 27/08/2021 Grêle carré d'eau Bourg en Bresse (353.74 Ko - Publié le 07/03/2023)
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DP23-028 Exécution du marché de collecte et de transport de déchets recyclables - lots 3 et 4 : collecte des PAV verre zones nord et sud attribués à la société Guérin Logistique - application de pénalités pour retard de collecte (382.75 Ko - Publié le 21/02/2023)
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DP23-029 Construction de la nouvelle station d'épuration de Villereversure - Avenant n°2 (323.46 Ko - Publié le 22/02/2023)
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DP23-030 Intervention du Cabinet de Psychomotricité Ain’Pulsion (212 A Rue de l’Eglise 01340 ATTIGNAT) pour un accompagnement en psychomotricité et éveil corporel des enfants et professionnels au Relais Petite Enfance Les Petits Petons et au Multiaccueil (313.35 Ko - Publié le 27/02/2023)
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DP23-031 Animation d'éveil sensoriel pour les enfants animée par Ludisens BOURGOIN JAILLIEU au multi accueil de Saint Etienne du Bois (249.31 Ko - Publié le 27/02/2023)
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DP23-032 Intervention pour une formation sur le mouchage du bébé de M. Vivien Gérard (kinésithérapeute au Cabinet de kinésithérapie, 174 Chemin du Gourd 01250 MONTAGNAT) au Relais Petite Enfance La Roulinotte à Certines (01240) (262.47 Ko - Publié le 27/02/2023)
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DP23-033 Intervention pour une sensibilisation sur la mort subite du nourrisson de M. Christophe POUSSET (pompier formateur de l’organisme FSIAURA, 7 rue des Musiciens 01340 FOISSIAT) pour les deux Relais Petite Enfance de la Conférence Sud-Revermont à sa (321.25 Ko - Publié le 12/04/2023)
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DP23-034 Spectacle de Noël « Blanc carotte » par la Compagnie Les voix du conte 46 rue Briand-Stresemann 01710 THOIRY pour les deux Relais Petite Enfance de la conférence Sud-Revermont à savoir le Relais Petite Enfance La Roulinotte à Certines (01240) et (279.87 Ko - Publié le 27/02/2023)
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DP23-035 Spectacle « Strong doudou ! » par Aurélie Loiseau (Compagnie Tohu Bohu 4 Rue Pasteur 14000 CAEN) pour les deux Relais Petite Enfance de la conférence Sud-Revermont à savoir le Relais Petite Enfance La Roulinotte à Certines (01240) et le Relais Pe (299.23 Ko - Publié le 27/02/2023)
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DP23-036 Organisation d’ateliers d’éveil musical et sensoriel par Mme Isabelle Grillet (Association ISAMUSIK 4 lot terres de la tour 01320 CHALAMONT) au Relais Petite Enfance La Roulinotte à Certines (01240) (278.85 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-037 Bail commercial autoécole - Buellas Corgenon (01310) (277.39 Ko - Publié le 02/03/2023)
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DP23-038 Bail d'un immeuble au profit de l'Etat - Nouvelle Gendarmerie - Commune de Jayat (01340) (70.97 Ko - Publié le 15/03/2023)
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DP23-039 Convention d’engagement entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (01000) et l’association « Signes de Sens » pour un projet « Edition Jeunesse Accessible » (EJA) pour la médiathèque Communautaire de Montrevel-en-Bresse (01 (223.79 Ko - Publié le 23/03/2023)
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DP23-040 Offres techniques pur le suivi des épandages de boues des systèmes d'assainissement de Foissiat, Saint Denis les Bourg et Certines (300.72 Ko - Publié le 02/03/2023)
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DP23-041 Convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et Mme Camille CHATELET, psychomotricienne, 41 Avenue Amédée Mercier – 01000 Bourg-en-Bresse pour l’animation d’ateliers et de réunions avec les enfants et les équipes du (76.29 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-042 Organisation d’ateliers parentalité sur les Réflexes Archaïques par Madame MAS Marie-Hélène EI (66 allée Merlino 01600 Trévoux), auprès des enfants et des parents de l’Etablissement d’Accueil du Jeune enfant « A P’tis Pas » à Montrevel-en-Bresse (80.97 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-043 Convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association Les Estivales de Brou – 01000 BOURG EN BRESSE pour la mise à disposition de salles du Conservatoire à titre gratuit (505.25 Ko - Publié le 24/03/2023)
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DP23-044 Animation d’un atelier couture pour les parents, animé par la société Les Jolies Choses (109 chemin de la Burdillière 01340 MARSONNAS), au multi accueil de Saint-Etienne-du-Bois (01370) (70.01 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-045 Interventions sur le sommeil, par l’association PROSOM (7 rue Guillaume Paradin 69008 LYON), lors de la semaine de la Petite Enfance à Bresse-Vallon (01340) et à St Etienne-du-Bois (01370) organisées par les équipes Petite enfance de la Collectiv (72.29 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-046 Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse et l’association « Art’monie » (39000 Lons le Saunier) (610.45 Ko - Publié le 27/03/2023)
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DP23-047 Bail professionnel - chambre des métiers 102 Bd Edouard Herriot Viriat (286.79 Ko - Publié le 08/03/2023)
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DP23-048 Intervention expression plastique de Mme Cécile DETEZ DE LA DREVE (10, bis place du Champ de Foire, à Treffort, commune de Val-Revermont 01370) dans le cadre d’ateliers parents-enfants au Relais Petite Enfance caRAMel, à Treffort commune de Val-R (73.54 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-049 Organisation d'ateliers sur les Réflexes Archaïques par Madame MAS Marie-Hélène (66 allée Merlino Trévoux 01600), auprès des enfants, des parents et des assistant(e)s maternel(le)s, au Relais Petite Enfance caRAMel à Treffort, commune de Val-Reve (79.64 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-050 Conférence sur les Réflexes Archaïques par Madame MAS Marie-Hélène (66 allée Merlino Trévoux 01600), à destination des familles et des professionnels de la Petite Enfance, organisée par le Relais Petite Enfance Caramel de Val Revermont 01370. (73.7 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-051 Intervention d’accompagnement en analyse des pratiques professionnelles de Mme TEKIN Vanessa, psychologue (17, rue du 12 juin 1944, Vonnas 01540) pour un groupe de 8 assistantes maternelles, au Relais Petite Enfance caRAMel à Treffort, commune de (75.08 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-052 Intervention de Marie CURTAT, psychomotricienne au Cabinet de Psychomotricité Ain’Pulsion (212 A Rue de l’Eglise 01340 Attignat) pour un accompagnement en psychomotricité et éveil corporel des enfants et professionnels au Relais Petite Enfance Le (78.91 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-053 Organisation du spectacle « REMUE-MENAGE » par la Compagnie ELSA L de l’association ALPES CONCERTS (7 rue du Rif Tronchard – BP 234 – St EGREVE Cédex 38522), en direction des parents, enfants et assistant(e)s maternel(le)s du multiaccueil Le Jard (73.03 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-054 Partenariat entre l’association l’Armoire à jeux (11 avenue de l’égalité à Bourg-en-Bresse 01000), l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « A P’tits Pas » et le Relais Petite Enfance « Le Jardin Enchanté » à Montrevel-en-Bresse (01340), pour l (79.87 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-055 Mise en place d’ateliers de psychomotricité par Madame Elise ROLANDEZ, psychomotricienne diplômée d’Etat, collaboratrice au cabinet de psychomotricité (F.BOUTON) Espace Santé, 41 Avenue Amédée Mercier Bourg-en-Bresse (01000), lors de la Semaine d (76.28 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-056 Interventions pour des ateliers cuisine « Voyage des 5 sens », par l’association BOC’ à RECUP’, 594 Route de Dhuys Simandre-sur-Suran (01250), lors de la Semaine de la Petite Enfance à Bresse Vallons (01340) et à Saint-Etienne-du-Bois (01370) org (73.68 Ko - Publié le 28/03/2023)
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DP23-057 Convention d'évaluation des dommages après sinistre avec le cabinet Expertises Galtier (160.83 Ko - Publié le 10/03/2023)
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DP23-058 Maîtrise d’œuvre pour le remplacement des surpresseurs d’aération des bassins d’aération de la station d’épuration de Bourg-en-Bresse – Avenant n° 1 (73.83 Ko - Publié le 20/03/2023)
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DP23-059 Suivi agronomique des épandages de boues des systèmes d’assainissement de Bourg-en-Bresse (71.34 Ko - Publié le 20/03/2023)
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DP23-060 Convention d’occupation précaire relative à des terrains agricoles situés sur la commune de Malafretaz (01340) (73.44 Ko - Publié le 04/04/2023)
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DP23-061 Tribunal judiciaire - Fixation judiciaire du prix des parcelles cadastrées section AD n°7 et 41 sises sur la Commune de Saint Denis-Lès-Bourg - Mandats de représentation (529.19 Ko - Publié le 17/03/2023)
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DP23-062 Extension du parc d’activités de Jayat (01340) – Avenant n° 3 (351.12 Ko - Publié le 21/03/2023)
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DP23-063 Attribution du marché de diagnostic structurel, sanitaire et réglementaire du bâtiment « Etable » de la ferme du Sougey à Montrevel-en-Bresse (01340) (327.3 Ko - Publié le 30/03/2023)
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DP23-064 Bail civil – Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Reyssouze – Local Place de la Résistance – Montrevel-en-Bresse (01340) (250.82 Ko - Publié le 29/03/2023)
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DP23-065 Contrat particulier portant occupation d'un local en gare de Bourg en Bresse non constitutive de droits réels (334.01 Ko - Publié le 27/03/2023)
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DP23-066 Etanchéité du bassin tampon de 110 m³ à la piscine Carré d’Eau à Bourg-en-Bresse (01000) (230.63 Ko - Publié le 29/03/2023)
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DP23-067 Réalisation du zonage d’assainissement Eaux Usées et Eaux pluviales de la commune de Val-Revermont (01370) (227.22 Ko - Publié le 04/04/2023)
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DP23-068 Remplacement de la baie de sonorisation de sécurité EKINOX à Bourg-en-Bresse (01000) (232.71 Ko - Publié le 30/03/2023)
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DP23-069 Animation « village des doudous » de l’association L’Armoire à Jeux, 11 avenue de l’égalité, 01000 Bourg-en-Bresse, à l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant, à Saint-Etienne-du-Bois (01370) (267 Ko - Publié le 12/04/2023)
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DP23-070 Animation autour des jeux d’eau de l’association L’Armoire à Jeux, 11 avenue de l’égalité 01000 Bourg-en-Bresse, à l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant, à Saint-Etienne-du-Bois (01370) (266.26 Ko - Publié le 12/04/2023)
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DP23-071 Remboursement assurances – sinistre du 14 janvier 2022 – BLI karting de Malafretaz (01340) (330.96 Ko - Publié le 04/04/2023)
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DP23-072 Remboursement assurances – sinistre du 20 juin 2022 - Bâtiment paramédical de St Trivier de Courtes (01560) (342.55 Ko - Publié le 04/04/2023)
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DP23-073 Recours intenté par le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble 14 rue Maréchal Foch à Bourg-en-Bresse (307.46 Ko - Publié le 04/04/2023)
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DP23-074 Procédure de Référé-expertise devant le juge judiciaire de Bourg-en-Bresse : Appel à la cause du Service Public d’Assainissement non collectif (SPANC) (312.83 Ko - Publié le 04/04/2023)
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DP23-075 Prêt de 5 000 000 € destiné à financer les travaux d’assainissement (62.49 Ko - Publié le 04/04/2023)
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DP23-076 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – M& l’audition à POLLIAT (610.64 Ko - Publié le 06/04/2023)
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DP23-077 Réhabilitation par chemisage de réseau sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse – Avenant n° 2 (406.46 Ko - Publié le 12/04/2023)
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DP23-078 Missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l'implantation du siège administratif de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse dans l'immeuble Kennedy, 3 Bd John Kenn (266.57 Ko - Publié le 26/04/2023)
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DP23-079 Pôle Petite enfance de BENY (01370) - Engagement d’un référé-provision et d’un recours indemnitaire devant le Tribunal administratif de Lyon (313.05 Ko - Publié le 14/04/2023)
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DP23-080 Implantation de six caméras de vidéo-protection sur le secteur Pont des Chèvres, Abords de la Maison du Cirque, à Bourg-en-Bresse (01000) – Demande de subvention (182.42 Ko - Publié le 07/04/2023)
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DP23-081 Déploiement de la vidéo-protection sur le secteur Reyssouze, à Bourg-en-Bresse (01000) - Demande de subvention (164.41 Ko - Publié le 07/04/2023)
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DP23-082 Remboursement assurances – sinistre du 25 avril 2022 – Choc d’un véhicule terrestre à moteur sur le portail de la déchèterie d’Etrez, Bresse-Vallons (01340) (339.95 Ko - Publié le 12/04/2023)
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DP23-083 Prolongement de l'aménagement d'une piste cyclable avenue de Marboz à Bourg-en-Bresse (254.71 Ko - Publié le 14/04/2023)
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DP23-084 Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et la commune de Saint-Etienne-du-Bois (01370) pour le travail de la médiathèque auprès de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant « Pom’cannelle » à Sai (427.96 Ko - Publié le 11/05/2023)
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DP23-085 Marché de maitrise d'oeuvre en vue du prolongement nord et est de la voie verte "La traverse" - avenant n°1 (764.96 Ko - Publié le 26/04/2023)
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DP23-086 Convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et la commune de Saint-Etienne-du-Bois (01370) pour le travail de la médiathèque auprès du Relais Petite Enfance « caRAMel », siège à VAL-REVERMONT (01370) (381.5 Ko - Publié le 11/05/2023)
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DP23-087 Intervention de la société « Laetiz’Animaux » - 553 route des Verchères - 01380 SAINT CYR SUR MENTHON pour la mise en place d’une ferme itinérante à l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « A P’tits Pas » à Montrevel-en-Bresse (01340) (291.94 Ko - Publié le 11/05/2023)
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DP23-088 aménagement du prêt Caisse des Dépôts et Consignations 1104886 – réindexation LEP vers Livret A (281.59 Ko - Publié le 04/05/2023)
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DP23-089 Contrat de location-gérance FRENCH TOUCH – Base de Loisirs La Plaine Tonique – MALAFRETAZ (01340) (751.7 Ko - Publié le 24/05/2023)
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DP23-090 Travaux de signalisation verticale et horizontale des voies communales, des voies des zones d’activités et des équipements communautaires sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (316.93 Ko - Publié le 23/05/2023)
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DP23-091 Versement d’une indemnité d’éviction agricole à Monsieur Jacques DUBOISY (202.31 Ko - Publié le 25/05/2023)
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DP23-092 Mandat d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur des études préalables de définition d’une stratégie foncière pour la requalification des secteurs d’activités économiques Bourg-sud (178.06 Ko - Publié le 25/05/2023)
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DP23-093 Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (352.64 Ko - Publié le 17/05/2023)
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DP23-094 Don de matériel au Conservatoire d’Agglomération (225.75 Ko - Publié le 17/05/2023)
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DP23-095 Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association « Les Amis du Quatuor Akos » (38260 Faramans) (252.17 Ko - Publié le 17/05/2023)
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DP23-096 Réalisation des zonages d'assainissement eaux usées et eaux pluviales des communes de Foissiat et Lescheroux (232.09 Ko - Publié le 17/05/2023)
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DP23-097 Travaux de rechargement de la couche de jeu du terrain d’honneur du stade Marcel Verchère à Bourg-en-Bresse (518.36 Ko - Publié le 24/05/2023)
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DP23-098 - Convention de mise à disposition remporaire d'un espace de parking - SARL DUVAL à Bourg en Bresse (315.06 Ko - Publié le 13/06/2023)
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DP23-099 Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur le lotissement en Bériat à Tossiat (01250) (227.8 Ko - Publié le 01/06/2023)
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DP23-100 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SAS MISA Agencement – Bourg en Bresse (266.52 Ko - Publié le 30/05/2023)
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DP23-101 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SAS le Clos Mélys - Restaurant la Parenthèse à Attignat. (264.74 Ko - Publié le 30/05/2023)
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DP23-102 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SARL Au vieux Meillonnas à Meillonnas (264.65 Ko - Publié le 30/05/2023)
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DP23-103 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – Chez Patach – SARL Michel MAXENCE à Attignat (263.99 Ko - Publié le 30/05/2023)
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DP23-104 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SAS le Comté Bon à Marboz (264.74 Ko - Publié le 30/05/2023)
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DP23-105 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SARL Roche Luyton à Meillonnas (266.32 Ko - Publié le 30/05/2023)
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DP23-106 Avenant n°1 à la convention d’occupation précaire en date du 31 mai 2022 – Société AQUAFOLIES – Site de la Plaine Tonique (386.59 Ko - Publié le 07/06/2023)
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DP23-107 Bail civil Michelon TP – Parcelle C 771 – Zone de Cras-sur-Reyssouze – BRESSE-VALLONS (01340) (235.65 Ko - Publié le 30/05/2023)
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DP23-108 Organisation d’un atelier de motricité « Espace de jeu TRACTOPED » par la SCIC SARL ESS’AIN (171 avenue San Severo 01000 BOURG-EN-BRESSE) au Parc de Bouvent à Bourg en Bresse (01000) pour les Relais Petite Enfance de Val-Revermont, Certines et Ce (298.68 Ko - Publié le 15/06/2023)
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DP23-109 Contrat de cession entre la Communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association « Le Phare » - 71250 CLUNY (408.54 Ko - Publié le 05/06/2023)
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DP23-110 Bail Commercial Société ELIANPIERRE & Bail Dérogatoire (sous-location) Association Tremplin – Local situé 2830 Avenue Amédée Mercier 01000 Bourg-en-Bresse (398.08 Ko - Publié le 20/06/2023)
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DP23-111 Intervention pour un spectacle de l’association PTI POA (MJC des demoiselles - 63bis, avenue de St Exupéry – 31400 Toulouse), au Relais Petite Enfance à Montrevel-en-Bresse (01340) (277.99 Ko - Publié le 15/06/2023)
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DP23-112 Constitution de la régie de recettes et d’avances du service Vie Educative et Jeunesse à Montrevel-en-Bresse. (305.88 Ko - Publié le 20/06/2023)
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DP23-113 Acte constitutif de la régie de recettes et d’avances du Grand Cycle de l’Eau. (415.42 Ko - Publié le 20/06/2023)
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DP23-114 Constitution de la régie de recettes et d’avances de l’Espace Jeunes à Certines. (423.54 Ko - Publié le 20/06/2023)
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DP23-115 Constitution de la régie de recettes et d’avances de l’Espace Jeunes à Saint Trivier de Courtes. (467.94 Ko - Publié le 20/06/2023)
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DP23-116 Constitution de la régie de recettes et d’avances de l’Espace Jeunes à Val-Revermont. (477.57 Ko - Publié le 20/06/2023)
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DP23-117 Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation d’un marché d’assurance « dommages aux biens » par la Société AFC Consultants à AVIGNON (84000) (623.02 Ko - Publié le 07/06/2023)
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DP23-118 Interventions pour un projet sport pour l’association : BASKET BRESSE REVERMONT (gymnase municipal 01851 Marboz) pendant le mois de Juin sur l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « A P’tits Pas » de Montrevel-en-Bresse. (279.07 Ko - Publié le 15/06/2023)
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DP23-119 Interventions pour un projet sport pour l’association : BRESSE HANDBALL (577 rue de l’Huppe 01340 Montrevel-en-Bresse) pendant le mois de juin à l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « A P’tits Pas » de Montrevel-en-Bresse (299.86 Ko - Publié le 15/06/2023)
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DP23-120 Interventions sportives de l’association : RUGBY CLUB CANTON MONTREVEL (route d’Etrez 01340 Montrevel en Bresse) pendant le mois de Juin à l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant A P’tits Pas de Montrevel en Bresse. (320.04 Ko - Publié le 15/06/2023)
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DP23-122 Conférence « Le bon sens éducatif » de la société CO-JD (108, rue Thirion et Ferron 59120 Loos), pour parents et professionnels, du Relais Petite Enfance à Val Revermont (01370), des Multiaccueils à Bény (01370) et à Saint-Etienne-du-Bois (013 (303.3 Ko - Publié le 22/06/2023)
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DP23-123 Animation autour des jeux d’eau de l’association l’armoire à jeux (11 avenue de l’égalité 01000 Bourg-en-Bresse), au l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant de Ceyzériat (01250). (281.6 Ko - Publié le 22/06/2023)
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DP23-124 Animation « Voyage des 5 sens » de l’association Boc’à’récup (594 route de Dhuys 01250 Simandre-Sur-Suran), au Multiaccueil à Saint-Etienne-du-Bois (01370). (284.77 Ko - Publié le 22/06/2023)
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DP23-125 Travaux de terrassement pour l alimentation de bornes de recharge électrique au dépôt bus à Bourg en Bresse (94.67 Ko - Publié le 27/06/2023)
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DP23-126 Travaux d'électricité pour l'alimentation de bornes de recharge électrique au dépôt bus à Bourg en Bresse (95.57 Ko - Publié le 27/06/2023)
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DP23-127 Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse en Bresse (770.76 Ko - Publié le 26/06/2023)
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DP23-128 Contrat de cession entre la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse et l'Association "Secours Populaire Francais de l'Ain" (845.16 Ko - Publié le 26/06/2023)
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DP23-129 - Mise à jour de la supervision et télégestion de la production d'eau potable (227.68 Ko - Publié le 11/09/2023)
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DP23-130 Mission de maitrise d’œuvre pour la rénovation des systèmes d’éclairage multi sites (426.71 Ko - Publié le 11/09/2023)
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DP23-131 Construction de la maison du Lac à la Plaine Tonique sur Malafretaz (01) – Avenants n° 1 aux marchés relatifs aux lots n°2 et 5 (486.35 Ko - Publié le 05/07/2023)
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DP23-132 Cession de deux lots de cages de football du Camping et Base de Loisirs La Plaine Tonique à Malafretaz (01340) (195.62 Ko - Publié le 05/07/2023)
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DP23-133 Travaux de mise en valeur du site de la Ferme de la Forêt à Courtes (Ain) intégrant des travaux de restauration d’un ensemble bâti classé Monument Historique et la construction d’un bâtiment d’accueil en ossature bois et pisé – Avenant n° 1 aux l (566.06 Ko - Publié le 05/07/2023)
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DP23-134 Vendredis du revermont - Contrat de coréalisation avec l'association Au dessus du pressoir - 01250 POUILLAT (167.68 Ko - Publié le 30/06/2023)
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DP23-135 - vendredis du Revermont - Contrat de cession et de représentation avec l'association La curieuse - 26120 CHABEUIL (179.15 Ko - Publié le 30/06/2023)
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DP23-136 - Vendredi du Revermont - Contrat de cession et de représentation avec l'association les Lézards dorés - 69001 LYON (176.44 Ko - Publié le 30/06/2023)
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DP23-137 - Vendredis du Revermont - Contrat de coréalisation avec la société par action simpllifiée Polpo Productions - 34 000 MONTPELLIER (160.2 Ko - Publié le 30/06/2023)
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DP23-138 - Ligne de trésorerie de 5 000 000 € utilisable par tirage pour le budget principal (261.94 Ko - Publié le 28/06/2023)
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DP23-139 - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un village d'artisans à Val Revermont - Avenant n°1 (766.4 Ko - Publié le 30/06/2023)
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DP23-140 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat avec point de vente - SARL Petijean - La flute enchantée 01310 POLLIAT (272.19 Ko - Publié le 04/07/2023)
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DP23-141 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat avec point de vente - SARL Bon Fredéric - COURMANGOUX (269.46 Ko - Publié le 04/07/2023)
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DP23-142 Bail civil avec la société Quinson Fonlupt - Parcelle BM119 - Parking poids lourd - VIRIAT 01440 (233.22 Ko - Publié le 04/07/2023)
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DP23-143 Mission de maitrise d’œuvre pour la rénovation des systèmes d’éclairage multi-sites. (224.5 Ko - Publié le 05/07/2023)
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DP23-144 - Désordre sur la voie verte sur le territoire de la Commune de Malafretaz - Référé expertise engagé par la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse à l'encontre des différents intervenants sur ce chantier (437.32 Ko - Publié le 12/07/2023)
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DP23-145 Rénovation/ extension des locaux des gardiens sur les aires d’accueil des gens du voyage de Bourg-en-Bresse et Péronnas – Avenant n° 1 au lot n°2 : Maçonnerie / Gros œuvre (251.53 Ko - Publié le 05/07/2023)
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DP23-146 Constitution de partie civile - N° de parquet : 22335000101 - N° de dossier : JICABJI122000038 (205.55 Ko - Publié le 13/07/2023)
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DP23-147 Constitution de la régie de recettes et d’avances du camping et base de loisirs La Plaine Tonique à Malafretaz – Abroge et remplace. (581.31 Ko - Publié le 01/08/2023)
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DP23-148 - Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse, la Communauté d’Agglomération du Haut-Bugey et l’EPCC Scène Nationale de Bourg-en Bresse pour l’organisation d’un spectacle « YOUSSOUPHA GOSPEL SYMPHONI (66.99 Ko - Publié le 19/07/2023)
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DP23-149 Travaux pour le remplacement des surpresseurs d’aération des bassins d’aération de la station d’épuration de Bourg-en-Bresse (229.2 Ko - Publié le 31/07/2023)
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DP23-150 Réalisation du schéma directeur et élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Meillonnas – Résiliation du marché (244.58 Ko - Publié le 31/07/2023)
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DP23-151 Mission de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction et l’extension de locaux de la déchetterie de Saint-Trivier-de-Courtes avec réemploi de matériaux (262.23 Ko - Publié le 07/08/2023)
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DP23-155 Remplacement de la toiture du gymnase-boulodrome de Villereversure – Réduction de pénalités (334.27 Ko - Publié le 17/08/2023)
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DP23-156 Temps d’Activités Périscolaires – conventions avec les intervenants (289.46 Ko - Publié le 31/08/2023)
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DP23-157 Prêt à usage – Emplacements stationnement – ENEDIS – Parcelle BM 116 – VIRIAT (01440) (226.15 Ko - Publié le 28/08/2023)
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DP23-158 - Contrat de cession entre la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse et l'association Collectif bis69610 SAINTE FOY LES LYON (246.93 Ko - Publié le 11/09/2023)
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DP23-159 Organisation d’un atelier sur l’alimentation durable dans le cadre de la semaine du développement durable par l’association Boc’à Récup (594 route de Dhuys 01250 Simandre-sur-Suran) à la salle polyvalente de Tossiat pour les Relais Petite Enfance (281.45 Ko - Publié le 03/10/2023)
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DP23-160 - Rénovation/extension des locaux des gardiens sur les aires d'accueil des gnes du voyage de Bourg en Bresse et Péronnas Avenant 1 aux lots 1,4,5,7,8 et 10 (411.92 Ko - Publié le 06/09/2023)
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DP23-161 Intervention musicale de Jonathan POUSSIN « UTOPIANO » (277 Route de Rivet Fleury 01270 DOMSURE) au Relais Petite Enfance « Les petits petons » et à l’Etablissement d’accueil du jeune enfant « Le Jardin des Libellules » situés à Saint-Trivier-de- (327.01 Ko - Publié le 03/10/2023)
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DP23-162 Partenariat avec la société TERRE D’EMPREINTES (83 allée du Charpinet, 01370 Beny) pour la mise en place d’une visite et d’un accompagnement de la découverte des animaux de la ferme par la médiation animale pour les enfants, leurs parents et les (658.23 Ko - Publié le 03/10/2023)
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DP23-163 - Travaux de viabilisation de la zone d'activité économique Lucinges à Val Revermont 01370 (575.13 Ko - Publié le 06/09/2023)
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DP23-164 Maîtrise d'œuvre pour la construction d'une station d'épuration de 4300 EH sur la Commune d'Attignat (257.81 Ko - Publié le 03/10/2023)
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DP23-165 - Bail civil cabinet médical NORELAN bourg en bresse (654.42 Ko - Publié le 06/09/2023)
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DP23-166 Temps d’activités périscolaires (TAP) – Conventions avec les intervenants - annule et remplace la DP 23-156 (284.83 Ko - Publié le 03/10/2023)
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DP23-167 Convention d’évaluation des dommages après sinistre avec le cabinet Galtier (183.23 Ko - Publié le 19/09/2023)
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DP23-168 Contrats d’apprentissage - actualisation des secteurs d’activité, des directions et services qui peuvent avoir recours aux contrats d’apprentissage (218.8 Ko - Publié le 19/09/2023)
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DP23-169 Partenariat entre l’association « L’armoire à jeux » et le Relais Petite Enfance « Le Jardin Enchanté » à Montrevel-en-Bresse (01340) pour l’installation d’espaces de jeux d’imitation pour les enfants de 0 à 3 ans (269.82 Ko - Publié le 03/10/2023)
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DP23-170 Partenariat entre l’organisme de formation « LUDISENS » (30 chemin de charbonnières 38300 Bourgoin-Jallieu) et le Relais Petite Enfance de Montrevel-en-Bresse (01340) pour l’organisation d’une séance d’exploration sensorielle à destination des en (276.82 Ko - Publié le 03/10/2023)
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DP23-171 Partenariat entre l’association RUGBY CLUB CANTON MONTREVEL et l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « A P’tits Pas » de Montrevel-en-Bresse pour la mise en place d’ateliers sportifs à destination des enfants de la crèche et de leurs familles (276.75 Ko - Publié le 03/10/2023)
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DP23-172 Don de matériel au Conservatoire d’agglomération (208.12 Ko - Publié le 05/10/2023)
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DP23-173 Convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et le Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) d’Aulnay-sous-Bois pour un prêt de bassons (313.44 Ko - Publié le 05/10/2023)
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DP23-174 Intervention en psychomotricité et éveil corporel, enfants et professionnels, de Mme BOBELEYN Delphine (7 rue Henri Dunant 01250 Ceyzeriat), au pôle petite enfance de Ceyzériat (01250) (283.34 Ko - Publié le 03/10/2023)
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DP23-175 Partenariat avec Mme Radhia REBAI SOLTANI du Cabinet de l’Ain, afin de mettre en place des séances d’ateliers communication pour les professionnels de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « Caram’bole » à BENY (01370) (295.4 Ko - Publié le 03/10/2023)
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DP23-176 Partenariat avec Karine MILLE pour l’organisation d’ateliers d’éveil artistique pour les enfants de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « Car’hibou » à Domsure (01) (294.96 Ko - Publié le 03/10/2023)
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DP23-177 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SARL Boucherie d’Attignat (264.61 Ko - Publié le 28/09/2023)
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DP23-178 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SARL la Cave Aindinoise – Saint-Etienne-du-Bois (266.35 Ko - Publié le 28/09/2023)
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DP23-179 Organisation d’un spectacle avec la Compagnie C la Petite Cie (60 rue Suchet 69002 LYON) au sein du Relais Petite Enfance à Ceyzériat. (258.84 Ko - Publié le 03/10/2023)
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DP23-180 Bail Commercial – Cellule 6 – Village d’Artisans – POLLIAT (331.68 Ko - Publié le 02/10/2023)
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DP23-181 Réalisation du zonage d’assainissement Eaux usées et Eaux pluviales de la Commune de Saint-Didier-d’Aussiat (222.18 Ko - Publié le 10/10/2023)
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DP23-182 Organisation d'un spectacle de Noel "Vent d'panique chez Lili Paquerette" à l'EAJE de CONFRANCON (356.24 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-183-2 Avenant n°3 à la convention-cadre avec l'Agence d'Urbanisme de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise pour la poursuite du travail sur l'évaluation du projet de territoire - année 2023 (447.41 Ko - Publié le 25/10/2023)
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DP23-184 Animation d'un spectacle dans le cadre de l'opération "premieres pages" auprès des enfnat des EAJE de Beny et Domsure ainsi que du RPE de Val Revermont (384.03 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-185 Délégation de service public pour l’exploitation du bar-restaurant, du snack et de l’épicerie de la Plaine Tonique à Malafretaz (183.59 Ko - Publié le 25/10/2023)
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DP23-186 Reprise d’étanchéité sur le bac acier du hall C à AINTEREXPO à Bourg en Bresse (228.16 Ko - Publié le 02/11/2023)
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DP23-187 Avenant n°1 – Bail civil Quinson Fonlupt du 5 juillet 2023 – Parcelle BM 119 – Parking poids lourd – Viriat (01440) (258.59 Ko - Publié le 17/10/2023)
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DP23-188 Cession à titre gratuit pour destruction d’un bus inutilisé de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (162.47 Ko - Publié le 18/10/2023)
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DP23-189 Bail Commercial QUADRITEC – Cellule 5 – Village d’Artisans – SAINT REMY (340.29 Ko - Publié le 17/10/2023)
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DP23-190 Réhabilitation du collecteur et reprise de branchements sur le secteur de Portant/Le Saix sur la Commune de Certines (365.06 Ko - Publié le 19/10/2023)
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DP23-191 - Promesse de bail professionnel – Local Meillonnas (313.29 Ko - Publié le 29/11/2023)
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DP23-192 Convention de suivi des épandages de boues du système d’assainissement de Saint-Etienne-du-Bois (2.19 Mo - Publié le 07/11/2023)
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DP23-193 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (liste 1025010135) Budget annexe TEOM (178.39 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-194 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (liste 1025000135) Budget annexe SPANC (165.55 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-195 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (liste 1022800135) Budget annexe EAU POTABLE (163.86 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-196 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (liste 1022800535) Budget annexe EAU POTABLE (146.56 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-197 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (liste 1023000135) Budget annexe EAU POTABLE (165.54 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-198 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (liste 1023010135) Budget annexe EAU POTABLE (165.11 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-199 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (liste 1025200135) Budget annexe EAU POTABLE (165.74 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-200 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (liste 1027820135) Budget annexe EAU POTABLE (166.43 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-201 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (liste 1127590535) Budget annexe EAU POTABLE (166.63 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-202 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (liste 1095730135) Budget annexe EAU POTABLE (165.2 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-203 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Budget Principal - Liste des créances n° 1027630135 (163.85 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-204 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Budget annexe Bâtiments Locatifs Industriels Liste des créances n° 1071140035 (166.38 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-205 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Budget annexe Plaine Tonique - Liste des créances n° 1062530135 (166.29 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-206 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (clôture pour insuffisance d’actif de la liquidation judiciaire liste 1107570135) Budget annexe Assainissement Collectif (167.46 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-207 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (clôture pour insuffisance d’actif de la liquidation judiciaire et surendettement liste 11063701355) Budget annexe EAU POTABLE (168.18 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-208 Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association « Compagnie Crève-cœur » (69009 Lyon) (237.78 Ko - Publié le 09/11/2023)
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DP23-209 Contrat de prêt à usage - M. Raymond MARVIE - Saint Denis les Bourg (250.99 Ko - Publié le 31/10/2023)
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DP23-210 Convnetion entre GBA et Mme LAUTERNIET pour une intervention en groupe d'analyse des pratiques professionnelles des assistants maternels au RPE Ceyzeriat et Val Revermont (347.81 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-211 Mise à jour de la supervision et télégestion de la production d’eau potable– Avenant n° 1 (231.32 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-212 Partenariat avec le groupe Art de Conter de l'association pour intervention d'animation à l'EAJE de ST Etienne du Bois et RPE de VAL REVERMONT (295.35 Ko - Publié le 08/11/2023)
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DP23-213 Organisation d'un spectacle de cirque avec la Compagnie ELSA au RPE de CEYZERIAT pour les deux RPE de Certines et Ceyzeriat (241.21 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-214 Avenant n°1 – Bail civil – Cabinet médical NORELAN – BOURG-EN-BRESSE (01000) (278.4 Ko - Publié le 02/11/2023)
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DP23-215 Prêt de 1 500 000 € destiné à financer les travaux d’assainissement (232.71 Ko - Publié le 07/11/2023)
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DP23-216 Missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l’implantation du siège administratif de la Communauté d’Agglomération dans l’immeuble Kennedy, 3 Bd John Kennedy à Bourg-en-Bresse 01000 – (310.96 Ko - Publié le 16/11/2023)
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DP23-217 Convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association Les Colporteurs de rêves - 73600 SALINS FONTAINE - pour le spectacle « Boulevard Boulegand » organisé par l’Accueil de loisirs de Montrevel-en-Bresse. (249.4 Ko - Publié le 16/11/2023)
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DP23-218 Maîtrise d’œuvre pour la création d’un dojo en extension du gymnase de Montrevel-en-Bresse (256.02 Ko - Publié le 22/11/2023)
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DP23-219 Avenant n°1 à la convention du 12 janvier 2023 entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et la Commune de Simandre-sur-Suran pour l’utilisation des locaux de l’ancienne école de Simandre-sur-Suran (342.33 Ko - Publié le 09/11/2023)
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DP23-220 Bail Commercial - société Centre Funéraire Bernard ROLET – Local 2 – Saint-Trivier-de-Courtes (239.99 Ko - Publié le 09/11/2023)
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DP23-221 Travaux de reprise de la piscine Carriat à Bourg-en-Bresse suite à sinistre – Lot n°2 : Charpente métallique - toiture (42.62 Ko - Publié le 14/11/2023)
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DP23-222 Intervention de l’association OP01 (16 rue du 1er septembre 1944 - 01160 PONT D’AIN) relative à un accompagnement sur les troubles de l’oralité alimentaire, au sein de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant à Saint Etienne du Bois (01370). (283.94 Ko - Publié le 16/11/2023)
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DP23-223 Intervention de la société LUDISENS (30 chemin de charbonnières - 38300 BOURGOIN-JALLIEU), pour une prestation d’éveil sensoriel à destination des enfants de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant de Saint Etienne du Bois (01370). (263.88 Ko - Publié le 16/11/2023)
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DP23-224 Travaux de confortement des planchers hauts du sous-sol de la fromagerie de Saint-Trivier-de-Courtes (01560) (304.06 Ko - Publié le 22/11/2023)
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DP23-225 Travaux de mise en valeur du site de la Ferme de la Forêt à Courtes (Ain) intégrant des travaux de restauration d’un ensemble bâti classé Monument Historique et la construction d’un bâtiment d’accueil en ossature bois et pisé – Avenant n° 2 aux l (571.81 Ko - Publié le 22/11/2023)
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DP23-226 Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse, l’association La Truffe et les Oreilles, l’association La Ferme à Jazz et l’association Le Kollectif, afin d’organiser des soirées musicales dénommées « B (399.06 Ko - Publié le 20/11/2023)
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DP23-227 Référé-expertise engagé par Monsieur BEREZIAT - Contestation de l’ordonnance de taxation d’honoraires (457.8 Ko - Publié le 20/11/2023)
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DP23-228 Travaux pour la réalisation d'un village d'artisans à Val Revermont (lots n°1 à 7 et 10 à 12) (430.61 Ko - Publié le 20/11/2023)
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DP23-229 - Travaux de reprise de la piscine Carriat à Bourg-en-Bresse suite à sinistre – Lots n°1, 3 et 4 (234.27 Ko - Publié le 27/11/2023)
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DP23-230 - Partenariat avec la SELARL Manon TIRAND, afin de mettre en place des séances de psychomotricité et d’éveil corporel au bénéfice des enfants accueillis par les assistants maternels des territoires des Relais Petite Enfance du Sud Revermont (Cert (323.79 Ko - Publié le 29/11/2023)
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DP23-231 - Organisation de 3 spectacles avec la compagnie C la Petite Cie (60 rue Suchet 69002 Lyon) au sein des Relais Petite Enfance du Sud Revermont (Certines et Ceyzériat). (320.03 Ko - Publié le 29/11/2023)
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DP23-232 - Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association « Le chant des rives » (78120 Rambouillet) (260.73 Ko - Publié le 27/11/2023)
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DP23-233 - (309.53 Ko - Publié le 27/11/2023)
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DP23-234 - Construction de la station d’épuration de Corveissiat, d’un bassin de stockage-restitution et des réseaux associés (335.57 Ko - Publié le 27/11/2023)
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DP23-235 - Convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et Madame Cécile HIDALGO psychologue clinicienne domiciliée 62 boulevard Victor Hugo 01000 Bourg en Bresse, pour son intervention en vue d’animer un groupe d’analyse de (389.06 Ko - Publié le 29/11/2023)
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DP23-236 - Travaux de reprise de la piscine Carriat à Bourg-en-Bresse suite à sinistre – Lot n°2 : Charpente métallique (365.36 Ko - Publié le 27/11/2023)
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DP23-237 - Bail civil – Cabinet médical NORELAN – Bourg-en-Bresse (280.1 Ko - Publié le 29/11/2023)
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DP23-238 Réhabilitation de la tribune Sud du stade Verchère - Mission d’assistance Technique à Maîtrise d’Ouvrage (238.66 Ko - Publié le 07/12/2023)
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DP23-239 Requête indemnitaire engagée par Monsieur Alain LEBOURG à l’encontre de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (221 Ko - Publié le 05/12/2023)
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DP23-240 Mission de réalisation d’études et suivi des activités de la SEM Foncière Cœur de Ville - Convention avec la SPL IN TERRA – Avenant n°1 (222.51 Ko - Publié le 07/12/2023)
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DP23-241 Convention de remboursement de frais entre la SEML Foncière Cœur de Ville et Grand Bourg Agglomération (218.63 Ko - Publié le 07/12/2023)
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DP23-242 Travaux de signalisation verticale et horizontale des voies communales, des voies des zones d’activités et des équipements communautaires sur le secteur Bresse Dombes et Unité Urbaine (362.06 Ko - Publié le 06/12/2023)
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DP23-243 Travaux de modernisation de l’éclairage du terrain du stade Marcel Verchère (379.35 Ko - Publié le 07/12/2023)
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DP23-247 - Convention avec Mme Patricia MEUNIER pour l'organisation d'ateliers musicaux à l'EAJE à Confrançon (278.1 Ko - Publié le 15/12/2023)
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DP23-248 - Convention avec LINKIZZ, société de services informatiques pour la diffusion aux usagers de publications photos des évenements et activités du multi accueil de Saint Just (236.8 Ko - Publié le 15/12/2023)
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DP23-249 Charpente, couverture et bardage de l’aire de stockage des boues de la station d’épuration de Montrevel-en-Bresse – Jayat – Malafretaz (220.39 Ko - Publié le 18/12/2023)
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DP23-250 Mandat pour l’extension de la zone d’activités BOURG-NORD située sur la commune d’Attignat (01340) (177.67 Ko - Publié le 06/12/2023)
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DP23-251 Travaux pour la réalisation d’un village d’artisans à Val-Revermont (lots n°8 et 9) (280.29 Ko - Publié le 12/12/2023)
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DP23-252 Ligne de trésorerie de 4 000 000 € utilisable par tirages (272.8 Ko - Publié le 13/12/2023)
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DP23-253 Admission en non valuer des produits irrécouvrables (effacement de dettes suite à surendettement - Budget annexe TEOM (317.34 Ko - Publié le 10/01/2024)
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DP23-254 - Admission en non valeur des produits irrécouvrables (effacement de dettes suite à surendettement) Budget Assainissement collectif (321.83 Ko - Publié le 10/01/2024)
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DP23-255 Tarif de vente d'herbe des terrains appartenant à GBA (265.91 Ko - Publié le 26/12/2023)
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DP23-256 Travaux de reprise de la piscine Carriat à Bourg-en-Bresse suite à sinistre – Avenant n°1 au lot n°3 (383.88 Ko - Publié le 21/12/2023)
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DP23-258 - Partenariat avec Jonathan POUSSIN "UTOPIANO" pour l'organisation d'ateliers musicaux au sein des établissements d'accueil du jeune enfant de Saint Just et de Ceyzeriat (298.42 Ko - Publié le 09/01/2024)
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DP23-259 Mise à jour des zonages d’assainissement Eaux Usées et Eaux pluviales de la commune de Villereversure (225.38 Ko - Publié le 08/01/2024)
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DP23-260 Marché pour la réalisation d’une étude de programmation en vue de la requalification du camping de « La Plaine Tonique » (240.61 Ko - Publié le 08/01/2024)
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DP23-261 - Partenariat avec Reve de Lune pour l'organisation d'ateliers d'éveil auprès de l'EAJE de Saint Etienne du Bois (277.98 Ko - Publié le 09/01/2024)
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DP23-262 Bail professionnel – Ostéopathe – Local Meillonnas (262.03 Ko - Publié le 28/12/2023)
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DP23-263 Conduite d'opération de la réhabilitation de la tribune sud du stade Marcel Verchere à Bourg en Bresse - Resiliation du marché et réduction de pénalités (264.83 Ko - Publié le 27/12/2023)
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DP23-264 Avenant n°1 – Convention de sous-location du 1er février 2015 – Aérodrome – JASSERON (0120) (306.63 Ko - Publié le 28/12/2023)
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DP23-265 Renouvellement de bail commercial CEMEX GRANULATS RHÔNE MEDITERRANEE– Parcelle C 2380 – Jayat (01340) (291.64 Ko - Publié le 01/02/2024)
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DP23-266 - Pret de 1 300 000 € destiné à financer l'acquisition de bus électriques, budget annexe transports (241.15 Ko - Publié le 27/12/2023)
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DP23-267 Pret de 15 000 000 € destiné à financer les investissements 2023 du budget principal (311.26 Ko - Publié le 27/12/2023)
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DP23-268 Travaux de création d'un terrain de grands jeux en gazon naturel sur la Commune de Curtafond – Avenant n° 1 (295.27 Ko - Publié le 08/01/2024)
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DP23-269 Maitrise d’œuvre pour la mise en séparatif des réseaux sur le secteur Portant/Le Saix à Certines – Avenant n° 1 (328.17 Ko - Publié le 25/01/2024)
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DP24-001 Constitution de la régie de recettes et d'avances pour le fonctionnement du cetnre de santé intercommunal de Bourg en Bresse (432.48 Ko - Publié le 10/01/2024)
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DP24-002 Constitution de la régie de recette et d'avance pour le fonctionnement de l'agence de mobilité "vélo station" - modification (398.74 Ko - Publié le 10/01/2024)
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DP24-003 Constitution d'une sous-régie de recettes pour la régie de recettes et d'avances de l'agence de mobilité "La station gare" (345.67 Ko - Publié le 10/01/2024)
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DP24-004 Construction de la station d’épuration de Corveissiat, d’un bassin de stockage-restitution et réseaux associés – Avenant n°1 au lot 1 (251.88 Ko - Publié le 29/01/2024)
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DP24-005 - Assignation de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse devant le tribunal judiciare de Bourg en Bresse par la SAS Milade (259.69 Ko - Publié le 12/01/2024)
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DP24-006 - Avenant n°1 - Bail commercial du 1er septembre 2017 - BLI - PERONNAS 01960 (353.8 Ko - Publié le 17/01/2024)
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DP24-008 Marché de Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et l’extension de la déchetterie de Val Revermont – Avenant n° 1 (245.15 Ko - Publié le 23/01/2024)
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DP24-010 Procédure engagée devant le TA de Lyon en vue de la suspension et l'annulation d'un arrêté prononçant une sanction disciplinaire d'exclusion temporaire de fonctions (49.61 Ko - Publié le 29/01/2024)
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DP24-011 Mise à jour de la supervision et télégestion de la production d’eau potable– Avenant n°2 (235.29 Ko - Publié le 25/01/2024)
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DP24-012 - Location de places dans la crèche « Les p’tits biscuits » à Ceyzériat pour les enfants de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (237.97 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-013 Suivi de la plateforme logiciels ArcGIS Enterprise (234.08 Ko - Publié le 01/02/2024)
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DP24-014 Réalisation des zonages d’assainissement eaux usées et eaux pluviales des communes de l’unité urbaine (235.47 Ko - Publié le 25/01/2024)
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DP24-015 - Intervention de l’association BRODE FATA (6 Rue de Chaumergy 71270 MOUTHIER EN BRESSE), pour l’accompagnement à l’élaboration d’un spectacle de contes au Relais Petite Enfance « Le jardin enchanté » à Montrevel en Bresse (01340) (274.11 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-016 - Intervention de l’organisme de formation « Ludisens» (30 chemin de charbonnières 38300 BOURGOIN JALLIEU), pour la mise en place d’ateliers sensoriels au Relais Petite Enfance « Le jardin enchanté » à Montrevel en Bresse (01340) (266.77 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-017 - Intervention de la Compagnie Rêve de lune (4 allée des Brotteaux 01006 BOURG EN BRESSE), pour la mise en place d’ateliers danse et psychomotricité au Relais Petite Enfance « Le jardin Enchanté » à Montrevel en Bresse (01340) (273.28 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-019 - Intervention de Mme Karine MILLE (20 chemin Terre Derrière 71260 CLESSE), pour des ateliers d’éveil artistique « traces et couleurs », auprès des enfants et de leurs parents, à la micro crèche Car’Hibou à Domsure (01270) (284.05 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-020 - Intervention de Mme Mylène RIVIER (40 rue de Montroux 38420 DOMENE) pour des ateliers « nature » auprès des enfants et de leurs parents, au multi accueil Caram’Bole à Bény (01370), au multi-accueil et au Relais Petite Enfance à Ceyzériat (01250 (428.31 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-021 - Intervention pour un atelier de motricité Espace de jeu TRACTOPED de la SCIC SARL ESS’AIN (4 Allée des Brotteaux 01000 BOURG-EN-BRESSE) au Relais Petite Enfance La Roulinotte à Certines (01240) (249.27 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-022 Gratuité d’un mois de loyer – Bail professionnel – Ostéopathe – Local Meillonnas (180.93 Ko - Publié le 29/01/2024)
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DP24-023 Maitrise d'oeuvre pour la construction de la nouvelle station d'épuration et la mise en séparatif d'une partie du réseau d'assainissement sur la commune de Corveissiat avenant 1 (281.31 Ko - Publié le 09/02/2024)
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DP24-024 - Location de places dans la crèche « Les p’tits biscuits » à Ceyzériat pour les enfants de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (249.18 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-025 - Admission en non valeur des produits irrécouvrables - budget annexe eau potable (339.75 Ko - Publié le 07/02/2024)
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DP24-026 - Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Budget eau potable (337.13 Ko - Publié le 07/02/2024)
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DP24-027 - Mise en oeuvre du décret n°2020-569 du 13 mai 2020 fixant pour une période limitée les modalités dérogatoires d'accès par la voie du détachement à un corps ou cadre d'emplois de niveau supérieur ou de catégorie supérieure instituées en faveur (201.47 Ko - Publié le 13/02/2024)
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DP24-028 - Maitrise d'oeuvre partielle pour la mise en place d'un traitement du métolachlore et de ses métabolites présents dans l'eau destinée à la consommation humaine - avenant n°1 (178.75 Ko - Publié le 09/02/2024)
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DP24-029 Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association « Le chant des rives » (78120 Rambouillet) (254.72 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-030 - Convention avec l’association ET COLEGRAM BOURGIN (99 rue de la libération 38300 BOURGOIN JALLIEU) pour l’organisation d’une animation « Animatières éveil sensoriel » à l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « Pom’cannelle » de Saint Etienne (269.03 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-031 - Organisation d’ateliers découverte du cirque par l’Ecole des Techniques et des Arts du Cirque (ETAC) - 2 boulevard Joliot Curie 01000 Bourg-en-Bresse - à l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant à Saint Etienne du Bois (01370). (276.57 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-032 - Intervention de la société LA CARAVANE BIEN LUNEE (138 route de Péronne 71260 AZE) à l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant à Saint-Etienne-du-Bois en vue de l’organisation de séances « les racontées spectacles ». (280.47 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-033 Contrat de cession et de représentation entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’entreprise « Aria Prod » (192.92 Ko - Publié le 28/02/2024)
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DP24-034 Contrat de cession et de représentation entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association « Productions anecdotiques » (93200 Saint-Denis) (197.48 Ko - Publié le 28/02/2024)
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DP24-035 Contrat de cession et de représentation entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association « Gorille Prod » (69006 Lyon) (196.84 Ko - Publié le 28/02/2024)
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DP24-036 Contrat de mandat public pour la réalisation des études et travaux pour la création d’une voie verte sur les périmètres des ex-cc de St-Trivier-de-Courtes et de la Vallière – Avenant n°4 (262.91 Ko - Publié le 28/02/2024)
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DP24-037 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SARL LBC Gourmet –au Pot de Grès à Montagnat (275.05 Ko - Publié le 19/02/2024)
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DP24-038 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SARL La Grenouillère à Bourg-en-Bresse (270.35 Ko - Publié le 19/02/2024)
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DP24-039 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – AFM STORE –La Fée Maraboutée à Bourg-en-Bresse (269.75 Ko - Publié le 19/02/2024)
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DP24-041 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – EVENTS FACTORY à Saint Didier d’Aussiat (274.38 Ko - Publié le 19/02/2024)
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DP24-042 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SARL AFICIONADO à Bourg en bresse (234.56 Ko - Publié le 19/02/2024)
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DP24-043 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SARL ELLA OPTIQUE à Bourg en bresse (275.29 Ko - Publié le 19/02/2024)
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DP24-044 - Intervention du Cabinet de Psychomotricité Ain ‘Pulsion (212 A Rue de L’Eglise 01340 ATTIGNAT) pour un accompagnement en psychomotricité et éveil corporel des enfants et professionnels au multi-accueil Le Jardin des Libellules, à Saint Trivier (264.65 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-045 - Intervention de M. Cécile Haegelin (10, bis place du Champ de Foire 01370 VAL REVERMONT) pour un accompagnement en arts plastiques à destination des enfants et professionnels de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant Le Jardin des Libellules (255.77 Ko - Publié le 21/02/2024)
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DP24-046 Construction de la nouvelle station d’épuration de Villereversure – Avenant n°3 (395.46 Ko - Publié le 22/02/2024)
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DP24-047 Attribution d’un marché de réalisation du volet naturaliste de l’étude d’impacts du projet de centrale photovoltaïque sur l’aérodrome de Bourg en Bresse situé à Jasseron, pour le compte de la future SAS Parc Solaire Terre des hommes (187.98 Ko - Publié le 08/04/2024)
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DP24-048 Attribution d’un marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour le compte de la future SAS Parc Solaire Terre des hommes (182.88 Ko - Publié le 08/04/2024)
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DP24-049 Constitution de la régie de recette de la Ferme de la Forêt à Courtes – Annule et remplace. (425.1 Ko - Publié le 07/03/2024)
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DP24-050 Acte constitutif de la régie de recettes et d’avances du Grand Cycle de l’Eau (annule et remplace). (383.34 Ko - Publié le 07/03/2024)
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DP24-051 Bail dérogatoire – Local « ex-Boulangerie » – Commune de Dompierre-sur-Veyle (261.24 Ko - Publié le 22/02/2024)
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DP24-052 Maitrise d’œuvre pour la construction d’une station d’épuration sur la Commune de Pirajoux – Avenant n°1 (233.19 Ko - Publié le 22/02/2024)
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DP24-053 Réhabilitation et extension des vestiaires du complexe sportif des Buclanes à Certines – Déclaration sans suite (219.84 Ko - Publié le 29/02/2024)
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DP24-054 Réhabilitation et extension du centre culturel Louis Jannel à Montrevel-en-Bresse - Lot n°9 : électricité, courants faibles / courants forts – Déclaration sans suite (229.25 Ko - Publié le 29/02/2024)
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DP24-055 Convention entre la Communauté d’Agglomération et Madame Catherine LAUTERNIET psychologue-psychothérapeute pour son intervention en vue d’animer un groupe d’analyse des pratiques professionnelles des assistant(e)s maternel(le)s organisée par le R (360.61 Ko - Publié le 07/03/2024)
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DP24-056 Partenariat avec l’entreprise individuelle RACONTE Le CHIEN de Mme PLUCHE Laurence afin de mettre en place des séances intergénérationnelles ludiques et pédagogiques de médiation avec le chien, pour les enfants et les assistant(e)s maternel(le)s, (337.6 Ko - Publié le 07/03/2024)
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DP24-057 Partenariat avec Mme DUBOIS Marjolaine afin de mettre en place des interventions d’accompagnement en Yoga enfants/assistant(e)s maternel(le)s et parents/enfants au Relais Petite Enfance de Val-Revermont (01370) (290.47 Ko - Publié le 07/03/2024)
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DP24-058 Partenariat avec Mme JUILLARD Marjorie, Sophrologue, afin de mettre en place des interventions intergénérationnelles en sophrologie et éveil corporel enfants/assistant(e)s maternel(le)s et/ou parents/résidents du Foyer des Mousserons avec le Rela (293.28 Ko - Publié le 07/03/2024)
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DP24-059 Maitrise d’œuvre pour la construction d’un/de bassin(s) de stockage-restitution sur la Commune de Péronnas (253.11 Ko - Publié le 13/03/2024)
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DP24-060 Attribution d’un marché de recherche de fuite(s) sur le réseau d’eau potable (242.57 Ko - Publié le 13/03/2024)
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DP24-061 Clôture de la régie de recettes pour l’utilisation de la salle des sports à Saint Etienne du Bois (618.54 Ko - Publié le 21/03/2024)
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DP24-062 Sinistre la nuit du 23 au 24 septembre 2022 : Incendie Piscine/Gymnase du lycée Carriat à Bourg-en-Bresse – Indemnisation Assurances – Acceptation (487.49 Ko - Publié le 21/03/2024)
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DP24-063 Sinistre du 27 aout 2021 : Grêle à la piscine Carré d’Eau à Bourg-en-Bresse – Régularisation Assurances – Acceptation (495.54 Ko - Publié le 21/03/2024)
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DP24-064 Sinistre du 10 juin 2023 : Vandalisme à la base de loisirs de La Plaine Tonique 01340 Malafretaz – Indemnisation Assurances - Acceptation (477.48 Ko - Publié le 21/03/2024)
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DP24-065 Déploiement de la vidéo-protection sur l’allée de Challes à Bourg-en-Bresse - Demande de subvention (186.13 Ko - Publié le 07/03/2024)
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DP24-066 Déploiement de la vidéo-protection sur le quartier des Vavres à Saint-Denis-les-Bourg- Demande de subvention (187.3 Ko - Publié le 07/03/2024)
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DP24-067 Sinistre du 24 juillet 2023 : Incident au Camping de La Plaine Tonique – Indemnisation Assurances - Acceptation (199.33 Ko - Publié le 18/03/2024)
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DP24-068 Partenariat avec Madame CUENOT Myriam, formatrice petite enfance, pour une formation sur « les enjeux de la socialisation du jeune enfant de 0-3 ans » pour les Relais Petite Enfance Sud Revermont (Certines et Ceyzériat) (288.91 Ko - Publié le 25/04/2024)
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DP24-069 Don d’une clarinette basse par l’association La Fosse Ô Lyon (253.39 Ko - Publié le 18/03/2024)
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DP24-070 Déploiement de la vidéo-protection dans le quartier Gare à Bourg-en-Bresse - Demande de subvention (516.8 Ko - Publié le 25/03/2024)
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DP24-071 Constitution de la régie de recettes et d’avances pour l’encaissement de la taxe de séjour – Modification (904.8 Ko - Publié le 21/03/2024)
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DP24-072 Bail Commercial – Cellule 6 – Village d’Artisans – POLLIAT (675.94 Ko - Publié le 21/03/2024)
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DP24-073 Construction de deux terrains de tennis couverts et de vestiaires à Saint-Trivier-de-Courtes – Avenant n° 1 aux lots n°1, 2, 3, 4, 5, 6 ,7 ,9 et 10 ; avenant n° 3 au lot n°8 (1.14 Mo - Publié le 21/03/2024)
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DP24-074 Travaux de mise en valeur du site de la Ferme de la Forêt à Courtes (Ain) intégrant des travaux de restauration d’un ensemble bâti classé Monument Historique et la construction d’un bâtiment d’accueil en ossature bois et pisé – Avenant n° 2 au lo (431.73 Ko - Publié le 29/03/2024)
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DP24-075 Convention d’occupation précaire relative à des terrains agricoles situés sur la Commune de Viriat (01440) – MOULIN NICOLAS (287.56 Ko - Publié le 27/03/2024)
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DP24-076 Convention de mise à disposition de stade – SAS FBBP 01 – Péronnas (01960) (634.27 Ko - Publié le 25/03/2024)
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DP24-077 Sinistre du 26 mai 2023 : Vandalisme Stade Verchère – Indemnisation Assurances - Acceptation (531.61 Ko - Publié le 25/03/2024)
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DP24-078 Réalisation des zonages d'assainissement eaux usées et eaux pluviales 2024 (297.08 Ko - Publié le 26/03/2024)
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DP24-079 Partenariat avec SARL Les animaux des petits bois, afin de mettre en place une matinée découverte des petits animaux pour les enfants de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant à Domsure (01270) (277.08 Ko - Publié le 25/04/2024)
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DP24-080 Réalisation d’un schéma directeur d’eau potable – Avenant n°2 (290.43 Ko - Publié le 26/03/2024)
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DP24-081 Mission archivage : convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ain (266.91 Ko - Publié le 08/04/2024)
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DP24-082 Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association Compagnie « La Maison » (250.42 Ko - Publié le 08/04/2024)
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DP24-083 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – Le café du voyageur à Saint-Etienne-du-Bois (264.93 Ko - Publié le 29/03/2024)
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DP24-084 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SAS Au Pot’Liati à Polliat – annule et remplace la DP n°24-040 (258.11 Ko - Publié le 09/04/2024)
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DP24-085 Sinistre du 3 avril 2023 : Surpresseur de la Croix Blanche – Indemnisation - Acceptation (182.62 Ko - Publié le 09/04/2024)
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DP24-087 Partenariat avec la SCIC SARL ESS’AIN afin de mettre en place un atelier de motricité et d’expérimentation ludique au Parc de Bouvent à Bourg en Bresse (01000) pour les Relais Petite Enfance de Val-Revermont et de Ceyzériat (299.29 Ko - Publié le 25/04/2024)
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DP24-088 Bail civil avec la société Quinson Fonlupt – Parcelle BM 119 – Parking poids lourd – VIRIAT (01440) (247.43 Ko - Publié le 25/04/2024)
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DP24-089 Bail rural environnemental relatif à des terrains agricoles sur la Commune de Montrevel-en-Bresse (01340) (339.96 Ko - Publié le 21/05/2024)
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DP24-090 Bail professionnel – Auxiliaire Puéricultrice – Local Meillonnas (337.8 Ko - Publié le 25/04/2024)
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DP24-091 Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association FLC Production – concert Grand Orchestre du Grain (270.06 Ko - Publié le 06/05/2024)
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DP24-092 Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et la SARL AKIRIRA – ateliers des sœurs DELACOURT (313.53 Ko - Publié le 06/05/2024)
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DP24-093 Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et la SARL YES HIGH TECH – concert « GIACOMO QUINTET » (232.57 Ko - Publié le 06/05/2024)
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DP24-094 Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et Sacha STEURER Entreprise Individuelle - stage de danse et de poésie à destination des élèves du cycle 3 de la spécialité théâtre (302.12 Ko - Publié le 06/05/2024)
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DP24-095 Fourniture et livraison d’un engin de tonte autoporté neuf avec ramassage centralisé et équipé d’un rotor frontal pour la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (253.52 Ko - Publié le 23/04/2024)
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DP24-096 Partenariat avec Manon LAVILLE afin de mettre en place deux interventions d’accompagnement d’une Educatrice des Jeunes Enfants auprès des assistant(e)s maternel(le)s au Relais Petite Enfance de Saint-Trivier-de-Courtes (314.33 Ko - Publié le 25/04/2024)
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DP24-097 Mission de maitrise d’œuvre pour la construction d’un court de tennis couvert à Montagnat (249.82 Ko - Publié le 06/05/2024)
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DP24-098 Marché de maîtrise d'œuvre pour l'extension de la ZAE Bourg Nord à Attignat (69.67 Ko - Publié le 02/05/2024)
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DP24-099 Sinistre du 25 avril 2022 - Dégât des eaux gymnase à Villereversure 01250 (214.18 Ko - Publié le 07/05/2024)
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DP24-100 Réhabilitation et extension du centre culturel Louis Jannel à Montrevel-en-Bresse - Lot n°8 : sols souples – Déclaration sans suite (221.26 Ko - Publié le 15/05/2024)
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DP24-101 Déploiement de la vidéo-protection dans le quartier Gare à Bourg-en-Bresse - Demande de subvention (373.55 Ko - Publié le 06/05/2024)
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DP24-102 Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un restaurant sur la Commune de Béréziat (241.33 Ko - Publié le 21/05/2024)
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DP24-103 Réhabilitation et extension du centre culturel Louis Jannel à Montrevel-en-Bresse – lots n°1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10 et 11 (454.5 Ko - Publié le 23/05/2024)
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DP24-104 Réhabilitation et extension du centre culturel Louis Jannel à Montrevel-en-Bresse – lot n°9 : électricité – courants faibles – courants forts (283.06 Ko - Publié le 23/05/2024)
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DP24-105 Sinistre du 26 juin 2023 : Destruction candélabre Avenue de la Bresse à Saint-Denis-les-Bourg – Indemnisation Assurances - Acceptation (412.99 Ko - Publié le 22/05/2024)
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DP24-106 Contrats d’apprentissage - actualisation des secteurs d’activité, des directions et services qui peuvent avoir recours aux contrats d’apprentissage (246.87 Ko - Publié le 22/05/2024)
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DP24-107 Valorisation des salles du Conservatoire d’Agglomération (275.87 Ko - Publié le 05/06/2024)
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DP24-108 Remboursement d’un sinistre à un client suite à l’inondation à l’entrée du site du Camping et Base de Loisirs La Plaine Tonique à Malafretaz (01340) (208.2 Ko - Publié le 03/06/2024)
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DP24-109 Diagnostic des équipements et réseaux humides (assainissement, eau potable, eau pluviale) sur les zones d'activités économiques (552.61 Ko - Publié le 19/06/2024)
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DP24-110 Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux par la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse au profit de l’association Croix Rouge Bresse-Revermont à Saint-Trivier-de-Courtes (01560) (219.25 Ko - Publié le 06/06/2024)
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DP24-111 Constitution de la régie de recettes et d’avances de l’Ecole de Musique de Montrevel-en-Bresse - Modification (388.12 Ko - Publié le 07/06/2024)
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DP24-112 Organisation d’une soirée musicale Djama à la salle de la Tannerie - Convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’Association La Truffe et les Oreilles (291.09 Ko - Publié le 10/06/2024)
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DP24-113 Convention de versements périodiques d’acomptes à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse au titre des sommes perçues par les exploitants des services d’eau concernant la redevance sur la consommation d’eau potable (437.63 Ko - Publié le 07/06/2024)
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DP24-114 Prêt de 5 000 000 € destiné à financer les travaux d’assainissement (261.74 Ko - Publié le 07/06/2024)
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DP24-115 Prêt de 3 200 000 € destiné à financer l’acquisition de bus électrique (257.55 Ko - Publié le 07/06/2024)
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DP24-116 Ligne de trésorerie de 5 000 000 € utilisable par tirages (261.74 Ko - Publié le 07/06/2024)
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DP24-117 Contrat de cession et de représentation entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association Muzproduction (216.86 Ko - Publié le 13/06/2024)
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DP24-118 Contrat de cession et de représentation entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association Les bruleurs de planches (215.29 Ko - Publié le 13/06/2024)
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DP24-119 Contrat de cession et de représentation entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et avec l’association Bress’ band (214.45 Ko - Publié le 13/06/2024)
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DP24-120 Contrat de cession et de représentation entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association Art’monie (214.37 Ko - Publié le 13/06/2024)
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DP24-121 Contrat de cession et de représentation entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association Kiéki (193 Ko - Publié le 13/06/2024)
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DP24-122 Partenariat avec l’association l’Armoire à jeux afin de mettre en place des espaces de manipulation et de jeux d’eau avec l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant à Saint-Etienne-du-Bois (260.04 Ko - Publié le 18/09/2024)
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DP24-123 Partenariat avec Monsieur GAUTRET Loïc afin de mettre en place une intervention d’accompagnement en motricité, auprès des enfants, de leurs familles et des professionnels avec l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant à Ceyzériat (271.18 Ko - Publié le 18/09/2024)
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DP24-124 Avenant n°1 – Bail commercial du 1er septembre 2017 – BLI – PERONNAS (01960) – Annule et remplace la décision n°24-006 (770.25 Ko - Publié le 19/06/2024)
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DP24-125 Désordres sur la tribune nord du stade Marcel Verchère de BOURG-EN-BRESSE - Référé-expertise engagé par la Communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse à l’encontre des entreprises intervenues sur le chantier au cours de l’exécution du (671.35 Ko - Publié le 19/06/2024)
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DP24-126 Désordres sur la tribune nord du stade Marcel Verchère de BOURG-EN-BRESSE – Recours indemnitaire engagé par la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse à l’encontre des entreprises intervenues sur le chantier au cours de l’exécutio (650.04 Ko - Publié le 19/06/2024)
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DP24-127 Avenant n°1 – Bail commercial en date du 11 avril 2019 – Epicerie – DOMPIERRE-SUR-VEYLE (581.38 Ko - Publié le 19/06/2024)
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DP24-128 Mission de programmation en vue de la rénovation énergétique du gymnase de Saint-Trivier-de-Courtes (235.33 Ko - Publié le 13/06/2024)
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DP24-129 Convention de partenariat – Ferme de Condal – Saint-Etienne-du-Bois (01370) (1.04 Mo - Publié le 19/06/2024)
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DP24-130 Un été sous Chapiteau - Contrat de cession de droit de représentation avec l’association Compagnie Circonvolution (212.61 Ko - Publié le 27/06/2024)
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DP24-131 Un été sous Chapiteau - Contrat de cession de droit de représentation avec l’association Compagnie du Clair Obscur (231.53 Ko - Publié le 27/06/2024)
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DP24-132 Un été sous Chapiteau - Contrat de cession de droit de représentation avec l’association Compagnie L’Arbre à Vache (236.78 Ko - Publié le 27/06/2024)
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DP24-133 Un été sous Chapiteau - Contrat de cession de droit de représentation avec l’association Les Vertébrées (231.21 Ko - Publié le 27/06/2024)
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DP24-134 Versement de subvention aux communes membres de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse ayant adhéré à l’Agence France Locale (507.06 Ko - Publié le 28/06/2024)
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DP24-135 Adhésion de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse aux associations Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS) et Groupement Régional des Centres de Santé Auvergne-Rhône-Alpes (GRCS AURA) (303.02 Ko - Publié le 27/06/2024)
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DP24-136 Intervention d’accompagnement et d’animation en musique, du musée du Revermont (40 rue Principale- Cuisiat, 01370 VAL REVERMONT), au pôle petite enfance de Ceyzériat (01250) (250.1 Ko - Publié le 09/07/2024)
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DP24-137 Bail professionnel – Cabinet infirmier – Local Meillonnas (313.11 Ko - Publié le 27/06/2024)
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DP24-138 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – Arcadium - le Refuge (265.86 Ko - Publié le 27/06/2024)
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DP24-139 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – Le Scratch restaurant (268.72 Ko - Publié le 27/06/2024)
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DP24-140 Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association Ouvrir l’Horizon Auvergne Rhône-Alpes – spectacle 3 ombres et une voix. (222.87 Ko - Publié le 09/07/2024)
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DP24-141 Approbation de la phase Avant-Projet pour le prolongement de la Voie Verte « La Traverse » entre Saint-Just et Ceyzériat et affermissement de la tranche conditionnelle n°2 du contrat de mandat public pour la réalisation d’un ouvrage d’infrastruct (249.83 Ko - Publié le 09/07/2024)
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DP24-142 Travaux de réhabilitation génie civil et process du digesteur anaérobie de 3 000 m3 de la station d’épuration de Bourg-en-Bresse (262.13 Ko - Publié le 02/07/2024)
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DP24-143 Clôture de la régie de recettes de la médiathèque à Montrevel-en-Bresse (607.32 Ko - Publié le 28/06/2024)
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DP24-144 Partenariat avec la mairie de Marsonnas pour la mise à disposition de la salle de l’accueil périscolaire afin d’organiser des temps collectifs au Relais Petite Enfance « Le jardin enchanté » à Montrevel en Bresse (01340) (273.84 Ko - Publié le 09/07/2024)
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DP24-145 Versement de subvention aux communes membres de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse ayant adhérée à l’Agence France Locale (501.8 Ko - Publié le 28/06/2024)
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DP24-146 Convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association les Estivales de Brou pour la mise à disposition de salles du Conservatoire d’agglomération (248.6 Ko - Publié le 03/07/2024)
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DP24-147 Versement de subvention aux communes membres de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse ayant adhérée à l’Agence France Locale (206.86 Ko - Publié le 09/07/2024)
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DP24-148 Sinistre du 21 décembre 2022 : Incendie cité administrative de Montrevel-en-Bresse – Indemnisation Assurances - Acceptation (440.08 Ko - Publié le 09/07/2024)
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DP24-149 Sinistre du 19 février 2023 : Incendie Ressourcerie – Indemnisation Assurances - Acceptation (414.02 Ko - Publié le 09/07/2024)
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DP24-150 Un été sous chapiteau - Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec l’association Compagnie La Remueuse (238.35 Ko - Publié le 09/07/2024)
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DP24-151 Mission de maitrise d’œuvre relative au déploiement d’un système de priorité bus sur les carrefours à feux des axes structurants de l’agglomération burgienne (67.04 Ko - Publié le 09/07/2024)
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DP24-152 Versement d’un capital décès aux ayants droits de Monsieur A.... D..... (219.58 Ko - Publié le 15/07/2024)
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DP24-153 (181.38 Ko - Publié le 16/07/2024)
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DP24-154 Partenariat entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’EHPAD public Docteur PERRET de Saint-Trivier-De-Courtes au bénéfice de l’espace jeunes de Saint-Trivier-De-Courtes. (243.15 Ko - Publié le 09/07/2024)
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DP24-155 Travaux de confortement des planchers hauts du sous-sol de la fromagerie de Saint-Trivier-de-Courtes – Avenant n° 1 au lot n°02 : démolition – gros œuvre (244.92 Ko - Publié le 17/07/2024)
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DP24-156 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (effacement de dettes suite à surendettement liste 1206570135) Budget PRINCIPAL (323.75 Ko - Publié le 16/07/2024)
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DP24-157 Réhabilitation du collecteur et reprise de branchements sur le secteur du Portant / le Saix sur la Commune de Certines – Avenant n°1 au lot n°2 (340.43 Ko - Publié le 16/07/2024)
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DP24-158 Travaux pour la réalisation d’un village d’artisans à Val-Revermont – Avenants n°1 aux lots 5, 7 et 11 (499.04 Ko - Publié le 16/07/2024)
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DP24-159 Construction de la station d’épuration de Corveissiat, d’un bassin de stockage-restitution et réseaux associés – Avenant n°2 au lot 1 (306.35 Ko - Publié le 16/07/2024)
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DP24-160 Sinistre du 23 juin 2016 : Départ de feu dans l’armoire électrique de Carré d’Eau à Bourg-en-Bresse – Acceptation d’indemnisation (400.29 Ko - Publié le 16/07/2024)
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DP24-161 Assistance juridique pour l'implantation du siège administratif de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse dans l'immeuble Kennedy à Bourg-en-Bresse (251.62 Ko - Publié le 23/07/2024)
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DP24-162 Sinistre du 18 avril 2024 : Destruction mât d’éclairage à Viriat – Acceptation d’indemnisation (399.28 Ko - Publié le 23/07/2024)
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DP24-163 Sinistre du 18 mars 2023 : Dégâts sur toiture d’Ainterexpo – Acceptation d’indemnisation (386.29 Ko - Publié le 23/07/2024)
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DP24-164 Missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour l'implantation du siège administratif de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse dans l'immeuble Kennedy - lot n°1 – mis (305.42 Ko - Publié le 18/07/2024)
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DP24-165 Travaux pour le remplacement des surpresseurs d’aération des bassins d’aération de la station d’épuration de Bourg-en-Bresse (125.87 Ko - Publié le 13/08/2024)
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DP24-166 Marché de travaux pour la construction d’un dojo en extension du gymnase à Montrevel-en-Bresse – Lots n°8 et 12 (226.51 Ko - Publié le 24/07/2024)
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DP24-167 Convention d’occupation des locaux du Centre Culturel de Péronnas (318.44 Ko - Publié le 10/09/2024)
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DP24-168 Construction de la station d’épuration de Corveissiat, d’un bassin de stockage-restitution et réseaux associés – Lot n°1 : travaux de construction de la station d’épuration, du poste de refoulement et du bassin de stockage-restitution – Délégatio (641.61 Ko - Publié le 13/08/2024)
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DP24-169 Association du Karting Club de Montrevel-en-Bresse – Assignation devant le Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse (257.04 Ko - Publié le 06/08/2024)
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DP24-170 Partenariat avec Madame Marjolaine DUBOIS afin de mettre en place une intervention d’accompagnement en éveil sensorimoteur, à destination des enfants et des professionnel(le)s du Relais Petite Enfance et de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfa (310.95 Ko - Publié le 29/08/2024)
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DP24-171 partenariat avec Madame Patricia Meunier afin de mettre en place une intervention autour de la musique, à destination des enfants et des professionnel(le)s du Relais Petite Enfance et de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant à Saint-Trivier-d (280.93 Ko - Publié le 29/08/2024)
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DP24-172 Convention d’occupation d’un bâtiment communal – RPE – VAL-REVERMONT (01370) (246.64 Ko - Publié le 29/08/2024)
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DP24-173 Convention de mise à disposition – Auberge du Mont-Myon – VAL REVERMONT (644.7 Ko - Publié le 26/08/2024)
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DP24-174 Convention d’occupation d’un bâtiment communal – Pôle Voirie – VAL-REVERMONT (01370) (248.03 Ko - Publié le 08/08/2024)
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DP24-175 Bail professionnel en date du 1er juin 2014 – M. LETTANY – BUELLAS (01310) – Avenant n°1 (605.73 Ko - Publié le 26/08/2024)
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DP24-176 Bail professionnel en date du 2 mai 2017 – Dr MOGOSANU – JASSERON (01250) - Avenant n°1 (570.8 Ko - Publié le 26/08/2024)
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DP24-177 Réhabilitation et extension des vestiaires du complexe sportif des Buclanes à Certines (922.5 Ko - Publié le 14/08/2024)
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DP24-178 Avenant n°1 au mandat d’études et de travaux pour la construction d’un village d’artisans sur la zone d’activités de Lucinges, Commune de Val-Revermont (630.04 Ko - Publié le 26/08/2024)
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DP24-179 Réaménagement et extension de la déchèterie de Treffort (01370 Val Revermont) (608.77 Ko - Publié le 14/08/2024)
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DP24-180 Elimination de documents à la Médiathèque Intercommunale, à Montrevel-en-Bresse (01340), par la voie de conventions de don avec l’association Tremplin (364.95 Ko - Publié le 29/08/2024)
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DP24-181 Mission de maîtrise d’œuvre pour la reconstruction et l’extension de locaux de la déchetterie de Saint-Trivier-de-Courtes avec réemploi de matériaux – Décision de résiliation (631.6 Ko - Publié le 14/08/2024)
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DP24-182 Temps d’Activités Périscolaires – conventions avec les intervenants (255.3 Ko - Publié le 29/08/2024)
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DP24-183 Mission de contrôle technique pour l'implantation du siège administratif de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse dans l'immeuble Kennedy à Bourg-en-Bresse (593.03 Ko - Publié le 23/08/2024)
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DP24-184 Partenariat entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et France Travail, agence de Bourg en Bresse, relatif aux clauses sociales et aux points info emploi (194.35 Ko - Publié le 09/09/2024)
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DP24-185 Bail dérogatoire – Auberge du Mont Myon – Commune de Val-Revermont (01370) (267.26 Ko - Publié le 06/09/2024)
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DP24-186 Partenariat pour l’organisation d’une intervention de sensibilisation à la démarche Snoezelen, avec la société BULLE D’EXPLORATION (Héry-sur-Alby), à l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant, à Saint-Etienne-du-Bois (298.2 Ko - Publié le 12/09/2024)
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DP24-187 Assistance à maitrise d’ouvrage en vue du montage et de la passation des accords-cadres pour la réalisation des programmes de travaux de rénovation énergétique du patrimoine communautaire (62.08 Ko - Publié le 18/09/2024)
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DP24-188 Sinistre du 13/05/2024 : Destruction du portail de la Cambuse – Acceptation d’indemnisation (408.26 Ko - Publié le 18/09/2024)
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DP24-189 - Fourniture et montage d’un basculeur automatique à monter sur une benne « Cargopac Semat » en remplacement d’un basculeur simple peigne LC maxi (234.75 Ko - Publié le 26/09/2024)
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DP24-190 Construction d’un dojo en extension du gymnase à Montrevel-en-Bresse (356.75 Ko - Publié le 26/09/2024)
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DP24-191 - Marché de Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement et l’extension de la déchetterie de Val-Revermont – Avenant n° 2 (288.55 Ko - Publié le 04/10/2024)
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DP24-192 - Fourniture, livraison, raccordement et installation de 4 chalets pour le camping de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse, « La Plaine Tonique », situé à Malafretaz (01340) (234.57 Ko - Publié le 04/10/2024)
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DP24-193 Sinistre du 23/09/2022 : Incendie piscine-gymnase Carriat – Acceptation d’indemnisation (388.55 Ko - Publié le 30/09/2024)
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DP24-194 Sinistre du 18/03/2023 : Dégâts toiture du hall d’Ainterexpo – Acceptation d’indemnisation (395.62 Ko - Publié le 30/09/2024)
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DP24-195 Construction de la station d’épuration de Corveissiat, d’un bassin de stockage-restitution et réseaux associés – Lot n°1 : travaux de construction de la station d’épuration, du poste de refoulement et du bassin de stockage-restitution – Délégatio (85.41 Ko - Publié le 15/10/2024)
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DP24-204 Bail commercial – Compagnie des Fromages & Richemonts – Saint-Trivier-de-Courtes (01560) (76.13 Ko - Publié le 10/10/2024)
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DP24-205 Convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et la compagnie « En route Mauvaise Troupe » (12 rue de la grande famille 69007 LYON) pour le spectacle de Noël 2024 organisé dans les Établissement d’Accueil du Jeune En (93.19 Ko - Publié le 23/10/2024)
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DP24-206 Travaux pour la rénovation de l'atelier de pompage des boues déshydratées de la station d'épuration de Bourg-en-Bresse (67.89 Ko - Publié le 15/10/2024)
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DP24-207 Contrat en quasie-régie avec la SPL ALEC AIN sur le service public de la rénovation de l’habitat et le petit tertiaire privé (73.15 Ko - Publié le 25/11/2024)
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DP24-208 - Convention de mise à disposition d’une maquette représentant l’équipement Ekinox (66.42 Ko - Publié le 18/10/2024)
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DP24-209 Contrat de mandat public pour la réalisation des études et travaux pour la création d’une voie verte sur les périmètres des ex-Communautés de Communes de Saint-Trivier-de-Courtes et de la Vallière – Avenant n°5 (129.2 Ko - Publié le 24/10/2024)
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DP24-210 partenariat entre l’association « L’armoire à jeux » et l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « A P’tits Pas », Montrevel-en-Bresse, pour une intervention d’animation sur le thème « l’hôpital des doudous » (79.28 Ko - Publié le 06/11/2024)
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DP24-211 Partenariat entre la société « Bulle d’exploration », l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant « À P’tits Pas » et le Relais Petite Enfance « Le Jardin Enchanté » à Montrevel-en-Bresse pour des interventions autour de la démarche Snozelen (87.55 Ko - Publié le 06/11/2024)
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DP24-212 - Autorisation à agir en justice - Recours indemnitaire visant à obtenir la réparation des préjudices subis par la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse en raison des désordres affectant le parc d’exposition Ainterexpo à Bourg-e (86.92 Ko - Publié le 18/11/2024)
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DP24-213 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (poursuite sans effet, combinaison infructueuse d’actes, décédé, RAR inférieur au seuil de poursuite, PV perquisition - liste 1139850135) Budget annexe Eau Potable (41.94 Ko - Publié le 28/10/2024)
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DP24-214 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (décédé et demande renseignement négative, PV carence, combinaison infructueuse d’actes, PV perquisition et demande renseignement négative, personne disparue - liste 1206370135) Budget annexe Ea (44.7 Ko - Publié le 28/10/2024)
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DP24-215 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (personne disparue, combinaison infructueuse d’actes, poursuite sans effet, RAR inférieur au seuil de poursuite, décédé et demande de renseignement négative, PV carence, PV perquisition et deman (44.5 Ko - Publié le 28/10/2024)
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DP24-216 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (RAR inférieur au seuil de poursuite, combinaison infructueuse d’actes, poursuite sans effet, NPAI et demande de renseignement négative, décédé et demande de renseignement négative - liste 11669 (43 Ko - Publié le 28/10/2024)
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DP24-217 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (créances inférieures au seuil des poursuites - liste 1206770135) Budget annexe Plaine Tonique (40.14 Ko - Publié le 28/10/2024)
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DP24-218 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (RAR inférieur au seuil de poursuite, personne disparue, PV de perquisition et demande de renseignement négative, poursuite sans effet - liste 1062330335) Budget annexe Assainissement Collectif (42.19 Ko - Publié le 28/10/2024)
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DP24-219 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (poursuites sans effet - liste 1206970135) Budget annexe Transports Publics (39.64 Ko - Publié le 28/10/2024)
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DP24-220 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (poursuite sans effet, combinaison infructueuse d’actes, décédé et demande de renseignement négative, RAR inférieur au seuil de poursuite, personne disparue – liste 1168310235) Budget annexe SPA (42.54 Ko - Publié le 28/10/2024)
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DP24-221 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables (poursuite sans effet, combinaison infructueuse d’actes, décédé et demande de renseignement négative, RAR inférieur au seuil de poursuite, PV perquisition et demande de renseignement négative, P (44.13 Ko - Publié le 28/10/2024)
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DP24-222 - Créances éteintes (effacement de dettes suite à surendettement - liste 1141060135) Budget annexe Gestion des déchets TEOM. Annule et remplace la DP 2023-253 (583.8 Ko - Publié le 18/11/2024)
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DP24-223 Partenariat avec la société « Roy » afin de mettre en place des séances d’accompagnement en psychomotricité et éveil corporel auprès des enfants et de l’équipe de professionnels à l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant « À P’tits Pas » à Montr (87.46 Ko - Publié le 06/11/2024)
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DP24-224 Construction de la station d’épuration de Corveissiat, d’un bassin de stockage-restitution et réseaux associés – Lot n°1 : travaux de construction de la station d’épuration, du poste de refoulement et du bassin de stockage-restitution – Délégatio (83.14 Ko - Publié le 04/11/2024)
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DP24-225 Construction de la station d’épuration de Corveissiat, d’un bassin de stockage-restitution et réseaux associés – Lot n°1 : travaux de construction de la station d’épuration, du poste de refoulement et du bassin de stockage-restitution – Délégatio (83.86 Ko - Publié le 04/11/2024)
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DP24-226 - Créances éteintes (effacement de dettes suite à surendettement - liste 1203370135) Budget annexe Eau Potable (565.91 Ko - Publié le 18/11/2024)
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DP24-227 - Constitution de la régie de recettes et d’avances du camping et base de loisirs La Plaine Tonique à Malafretaz – Annule et remplace (196.35 Ko - Publié le 15/11/2024)
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DP24-228 Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association « Domaine de la Garde » (01000 Bourg-en-Bresse) (73.3 Ko - Publié le 07/11/2024)
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DP24-229 Contrat de cession entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association « Compagnie Crève-cœur » (69009 LYON) (74.13 Ko - Publié le 07/11/2024)
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DP24-230 Convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association Au Long Court pour la mise à disposition de la salle l’Atelier du Préambule, à Beny, pour la création d’un spectacle organisé par les Relais Petite Enfan (84.78 Ko - Publié le 06/11/2024)
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DP24-231 Convention entre la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et le Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD) d'Aulnay-sous-Bois pour un prêt de bassons (77.22 Ko - Publié le 07/11/2024)
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DP24-232 Convention de mise à disposition gratuite d'un piano entre la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l'association « La Ferme à Jazz » (78.06 Ko - Publié le 07/11/2024)
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DP24-233 Partenariat avec le Cabinet de Psychomotricité Ain’ Pulsion afin de mettre en place une intervention d’accompagnement en psychomotricité auprès des enfants et des professionnel(le)s de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant « Câlins et Trottin (81.31 Ko - Publié le 06/11/2024)
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DP24-234 - Bail rural – Commune de VIRIAT (01440) – SARL MOULIN NICOLAS (72.16 Ko - Publié le 18/11/2024)
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DP24-235 Bail de sous-location – Cabinet médical NORELAN – Bourg-en-Bresse (81.93 Ko - Publié le 06/11/2024)
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DP24-236 - Convention de Prestations de services – Missions d’accompagnement, de conseil et de suivi d’activités économiques et d’aménagement avec la Société Publique Locale IN TERRA (1.12 Mo - Publié le 18/11/2024)
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DP24-237 Autorisation d’agir en défense dans la procédure contentieuse référencée 2407803 engagée par la SAS PORALU KAPECI devant le Tribunal administratif de Lyon (75.05 Ko - Publié le 25/11/2024)
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DP24-238 Autorisation d’agir en défense dans la procédure contentieuse référencée 2407805 engagée par l’entreprise KAPECI devant le Tribunal administratif de Lyon (75.4 Ko - Publié le 25/11/2024)
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DP24-239 Autorisation d’agir en défense dans la procédure contentieuse référencée 2409529 engagée par l’entreprise QUINSON FONLUPT devant le Tribunal administratif de Lyon (75.63 Ko - Publié le 25/11/2024)
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DP24-240 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – Le tabac du Pont – Stefan LAURENT (77.19 Ko - Publié le 18/11/2024)
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DP24-241 - Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – SARL CAMILLE Concept’n Cie (76.37 Ko - Publié le 18/11/2024)
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DP24-242 Convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et la Commune de Meillonnas pour la location de la salle des fêtes de la Commune pour la représentation d’un spectacle organisé par les relais petite enfance de Certines, (198.89 Ko - Publié le 10/12/2024)
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DP24-243 Autorisation d’agir en défense dans la procédure contentieuse référencée 2408089 engagée par la société d’assistance à maîtrise d’ouvrage SAMOP devant le Tribunal administratif de Lyon (76.15 Ko - Publié le 27/11/2024)
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DP24-244 Maitrise d’œuvre pour la mise à jour de la supervision de la production d’eau potable - Avenant n°3 (92.02 Ko - Publié le 25/11/2024)
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DP24-245 Partenariat avec l’Association « Verbecelte et compagnie » pour l’organisation d’un spectacle à destination du relais petite enfance et de l’établissement d’accueil du jeune enfant à Saint-Trivier-de-Courtes (01560) (78.51 Ko - Publié le 10/12/2024)
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DP24-246 Partenariat avec l’Association BRODE FATA (Mouthier-en-Bresse) pour des représentations de spectacles contés au relais petite enfance à Montrevel-en-Bresse (01340) (79.46 Ko - Publié le 10/12/2024)
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DP24-247 Sinistre du 23 juin 2023 : Dégât des eaux à la Maison des Sports de la Plaine Tonique à Malafretaz – Acceptation d’indemnisation (50.23 Ko - Publié le 03/12/2024)
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DP24-249 - Ligne de trésorerie de 4 000 000 € utilisable par tirages (70.38 Ko - Publié le 22/11/2024)
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DP24-250 Prêt de 1 000 000 € destiné à financer les travaux d’aménagement des nouvelles zones d’activités Bruyère Jasseron et Calidon 3 sur le budget annexe ZAE (67.91 Ko - Publié le 27/11/2024)
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DP24-251 Prêt de 1 300 000 € destiné à financer les travaux de renouvellement du réseau d’eau potable, et les travaux sur les bâtiments d’exploitation du service d’eau potable, du Budget annexe eau potable (68.13 Ko - Publié le 27/11/2024)
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DP24-252 Ligne de trésorerie de 4 000 000 € utilisable par tirages (66.95 Ko - Publié le 27/11/2024)
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DP24-253 Bail civil Jérômes Concept – Parcelle AL 59 – Zone d’activités – ATTIGNAT (01340) (74.16 Ko - Publié le 03/12/2024)
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DP24-254 Bail civil Castorama – Parcelle BP 47 – VIRIAT (01440) (71.98 Ko - Publié le 03/12/2024)
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DP24-255 Elimination de documents à la Médiathèque Intercommunale, à Montrevel-en-Bresse (01340), par la voie de conventions de dons avec l’Association du Centre Social des Vennes ; L’association Atelier Bleu Mandarine (91.2 Ko - Publié le 11/12/2024)
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DP24-256 Convention entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l’association « La Toute Petite Compagnie » pour le spectacle Boîte à gants organisé par l’accueil de loisirs de Montrevel-en-Bresse. (662.52 Ko - Publié le 03/12/2024)
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DP24-257 Travaux de signalisation verticale et horizontale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directeur cyclable de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en (82.1 Ko - Publié le 11/12/2024)
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DP24-258 Convention de mise à disposition de salle du Conservatoire d’Agglomération entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (CA3B) et l’Association Les Estivales de Brou à Bourg-en-Bresse (79.29 Ko - Publié le 20/12/2024)
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DP24-259 Sinistre du 22 février 2024 : Infiltrations 170 route de Chalon, 01560 Saint-Trivier-de-Courtes – Protocole d’accord (48.97 Ko - Publié le 17/12/2024)
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DP24-260 Réalisation d'un Contrat de prêt transformation écologique d'un montant total de 6 000 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la Réhabilitation de l'immeuble kennedy pour la création du siège administratif de (538.25 Ko - Publié le 17/12/2024)
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DP24-261 Contrat entre la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et Adecco médical (100.41 Ko - Publié le 10/12/2024)
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DP24-263 Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente – O naturel (74.84 Ko - Publié le 17/12/2024)
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DP24-264 Travaux de signalisation verticale et horizontale sur les voies communales ou départementales en agglomération, des aménagements cyclables communaux dans le cadre du schéma directeur cyclable de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en (101.47 Ko - Publié le 20/12/2024)
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DP24-269 Bail Commercial – Cellule 1 – Village d’Artisans – VAL REVERMONT (01370) (74.39 Ko - Publié le 19/12/2024)
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DP24-275 Prêt de 10 000 000 € destiné à financer les investissement 2024 du budget principal (69.53 Ko - Publié le 20/12/2024)
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DP257 - Construction de deux terrains de tennis couverts et vestiaires à Saint Trivier de Courtes Avenant 1 au lot 8 (240.76 Ko - Publié le 26/12/2023)
2023
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ARH-23-0324_Tableau annuel d'avancement de grade 2023 (798.4 Ko - Publié le 23/04/2024)
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ARH-23-0325_Liste d'aptitude au grade d'Agent de Maîtrise par promotion interne 2023 (402.31 Ko - Publié le 23/04/2024)
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ARH-23-0327_Liste d'aptitude au grade d'Ingénieur par promotion interne 2023 (400.21 Ko - Publié le 23/04/2024)
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ARH-23-0328_Liste d'aptitude au grade de Technicien par promotion interne 2023 (423.75 Ko - Publié le 23/04/2024)
2024
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ARH-24-0588_Tableau annuel d'avancement de grade 2024 (803.81 Ko - Publié le 23/04/2024)
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ARH-24-0589_Liste d'aptitude au grade de Rédacteur par promotion interne 2024 (383.76 Ko - Publié le 23/04/2024)
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ARH-24-0590_Liste d'aptitude au grade de Technicien par promotion interne 2024 (380.1 Ko - Publié le 23/04/2024)
Arrêtés
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AR23-01 Désignation d'un représentant de l'EPCI dont est membre la commune d'implantation au sein de la CDAC du 21 février 2023 (494.11 Ko - Publié le 17/04/2023)
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AR23-02 Consignation dans le cadre de l'acquisition d'un bien par voie de préemption sis au 370 impasse du Calidon - 01000 BOURG EN BRESSE (291.35 Ko - Publié le 17/04/2023)
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AR23-04 Délégation de signature à des agents de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (1.63 Mo - Publié le 17/04/2023)
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AR23-05 Ouverture de la baignade aménagée de la base de loisirs de la Plaine Tonique à Malafretaz - saison 2023 (634.78 Ko - Publié le 10/05/2023)
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AR23-06 - Délégation de signature à des agents de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse (1.02 Mo - Publié le 30/06/2023)
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AR23-07 Délégation de signature à des agents de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (1.7 Mo - Publié le 16/11/2023)
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AR23-08 (360.2 Ko - Publié le 07/11/2023)
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AR23-09 Autorisation de fonctionnement de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant : CALINS ET TROTTINETTES 53 route de Curtafond 01310 CONFRANCON (238.73 Ko - Publié le 21/11/2023)
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AR23-10 Autorisation de fonctionnement de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant : CARAM’BOLE 1 chemin de Garavand 01370 BENY (237.9 Ko - Publié le 21/11/2023)
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AR23-11 autorisation de fonctionnement de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant de SAINT-JUST Établissement d’Accueil du Jeune Enfant de SAINT-JUST 357 chemin de l’école 01250 SAINT-JUST (242.5 Ko - Publié le 21/11/2023)
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AR23-12 Autorisation de fonctionnement de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant POM’CANNELLE 180 allée des écoliers 01370 SAINT ETIENNE DU BOIS (240.44 Ko - Publié le 21/11/2023)
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AR23-13 Autorisation de fonctionnement de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant : CAR’HIBOU 46 impasse de Car’hibou 01270 DOMSURE (235.9 Ko - Publié le 21/11/2023)
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AR23-14 Autorisation de fonctionnement de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant de CEYZERIAT Établissement d’Accueil du Jeune Enfant de CEYZERIAT Place du 19 mars 1962 01250 CEYZERIAT (241.13 Ko - Publié le 21/11/2023)
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AR23-15 autorisation de fonctionnement de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant LE JARDIN DES LIBELLULES 120 rue de la gendarmerie 01560 SAINT TRIVIER DE COURTES (242.01 Ko - Publié le 21/11/2023)
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AR23-16 autorisation de fonctionnement de l’Établissement d’Accueil du Jeune Enfant : À PTITS PAS 200 rue Charrière Basse 01340 MONTREVEL EN BRESSE (240.88 Ko - Publié le 21/11/2023)
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AR23-17 Délégation de fonctions et de signature au 8e Vice-Président Sébastien GOBERT (249.8 Ko - Publié le 28/12/2023)
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AR23-18 Déconsignation suite à l’acquisition d’un bien par voie de préemption sis au 370 Impasse du Calidon 01000 Saint-Denis-lès-Bourg (344.38 Ko - Publié le 28/12/2023)
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AR24-01 Délégation de signature à des agents de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (1.18 Mo - Publié le 08/04/2024)
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AR24-02 Ouverture de la baignade aménagée de la Base de Loisirs de La Plaine Tonique à Malafretaz- saison 2024 (438.09 Ko - Publié le 18/03/2024)
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AR24-03 SEM LEA LES ENERGIES DE L’AIN - Délégation de fonction et de signature du Président au 10e Vice-Président Jonathan GINDRE (181.63 Ko - Publié le 04/06/2024)
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AR24-04 Autorisation de rejet des eaux usées de l’Abattoir des Crêts dans le réseau d’assainissement de Bourg-en-Bresse (429.68 Ko - Publié le 27/08/2024)
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AR24-05 Autorisation de rejet des eaux usées de la beurrerie coopérative Le Coq d’Or dans le réseau public d’assainissement de Foissiat (500.01 Ko - Publié le 27/08/2024)
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AR24-06 Autorisation de rejet des eaux usées de la Compagnie d’Abattage de Bourg-en-Bresse (CAB) dans le réseau d’assainissement de Bourg-en-Bresse (398.28 Ko - Publié le 27/08/2024)
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AR24-07 Autorisation de rejet des eaux usées du centre hospitalier Fleyriat dans le réseau d’assainissement de Bourg-en-Bresse (388.36 Ko - Publié le 27/08/2024)
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AR24-08 Autorisation de rejet des eaux usées de la Société KALHYGE dans le réseau public d’assainissement de Bourg-en-Bresse (516.16 Ko - Publié le 27/08/2024)
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AR24-09 Autorisation de rejet des eaux usées de la Société Marie (groupe LDC) dans le réseau d’assainissement de la commune de Viriat (363.71 Ko - Publié le 27/08/2024)
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AR24-10 Autorisation de rejet des eaux usées de la Société GIRAUDET S.A. dans le réseau d’assainissement de Bourg-en-Bresse (444.47 Ko - Publié le 27/08/2024)
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AR24-11 Autorisation de rejet des eaux usées de LA COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHEMONTS dans le réseau d’assainissement de Saint-Trivier-de-Courtes (504.57 Ko - Publié le 27/08/2024)
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AR24-12 Gestion des dossiers dans le cadre du dispositif de la programmation régionale FEADER 2023-2027 Auvergne-Rhône-Alpes - Délégation de signature (182.1 Ko - Publié le 12/09/2024)
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AR24-13 Délégation de signature à des agents de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (1.16 Mo - Publié le 24/09/2024)